‹ Pandectes, Contenant L'Histoire Du Droit Romain Et La Legislation De Justinien (volume 2)Chapitre 213 sur 287 · III. De l’aceroissement entre colégataires · texte numérisé non relu

III. De l’aceroissement entre colégataires

D. 7, 2, de usufructu aderescendo. — C. 6, 51, de caducis tollendis.

Hozrius, Thémis ou bibliothèque du jurisconsulte IX, p. 235-292 et 534-561.

Mayer, Das Recht der Anwachsung bei dem testamentarischen und gezelzlichen Erbrechlte und bei Legaten oder Fideicommissen, p. 85-230, Tubingue, 1835.

SCHNEIDER, Das allcivile und J'ustinianeische Anwachsungsrecht bei Legaten und die khaduhkarischen Bestimmungen der lex Julia et Papia, Berlin, 1837.

WirTe, Weiske’s Rechtslexæikon 1 (1839), p. 313-325.

MACHELARD, Dissertalion sur l'accroissement entre les héritiers testamentaires el les colégataires. Étude sur les lois Julia et Papia Poppaea en ce qui concerne la caducité, p.1-3,15-41, 95-165, 171-278 et 312-330, Paris, 1860.

Dworzak, Beiträge zur Lehre vom jus accrescendi. insbesondere bei Legaten, Vienne, 1861.

GLASsoN, Du droit d'accroissement entre co-héritiers el entre co-légataires, p. 79-112, Paris,'1862.

(10) D. 4. £., L. 7 « Quod si alii legetur sub condicione, quod alii pure datum

« est, non plene recessum videtur a primo, sed ita demum, si condicio sequentis

« exstiterit: ceterum si hoc animo fuerit testator, ut omnimodo recessum a

« primo putaverit, dicendum erit a primo ademptum legatum ». Si quelqu'un

lègue successivement à Primus le fonds Cornélien et à Secundus la moitié de ce

.fouds, il révoque le premier legs pour moitié; C. h. #., L. 23 pr. (pr. et S 1-1c); voyez encore L. 23 cit. S 14 et 2 (1). — Si la même chose est léguée successive-

ment à la même personne, purement et simplement et sous condition, le legs

devient sans aucun doute conditionnel; cf. D. h. #., L. 6 pr. i. f. On suivra encore

cette règle si le testateur a légué la somme de 100 successivement à la même

personne, d'une manière pur et simple et sous condition, à moins qu'il ne soit

établi qu'il a voulu léguer une seconde somme de 100 sous condition; cf. D. h. #.,

L. 9, vis Cum centum..….. condicionalis effecta videbitur; voyez encore L. 9 cit.,

… vis Quae si... Si un créancier lèvue à son débiteur la libération de sa dette et

que, plus tard, il lui remette les intérêts de la dette jusqu'au décès du débiteur, le legs est révoqué quant au capital; D. 34, 3, de Liber. leg., Li. 28 S 5.

Van WeTTER, Droit d'accroissement entre colégaltaires (d'après le droit romain), Bruxelles, 1866.

ARNDTS, Continuation de GLücrk XLVI (1869), p. 476-519, XLVIT (1875), p. 1-198.

SAMTER, Civil Archiv LX (1877), p. 77-162.

Dissertations de MIicKkE, Goettingue, 1895, et de vAN BIEMA, Hanovre, 1904.

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