S 732. DE L'ACCROISSEMENT DANS LE LEGS D 'USUFRUIT

LELIÈVRE (A.), Dissertatio historico-juridica inauguralis de usufructu adcrescendo, Louvain, 1827.

HEIMSORTH, Disserlalio de usufructu accrescendo ex jure Romano, Cologne, 1831.

SCHLAYER, Civil Archiv LI (1868), p. 334-353.

(Primus et Secundus payeront 100 à Tertius), elle incombe pour le tout à chacun d'eux. Comme la chose est léguée pour le tout à chacun, le concours seul peut diviser la charge comme le legs. Telle était déjà la règle du droit classique, qui admettait l'accroissement sine onere d'une manière générale; arg. D. 35, 1, de condic., L. 54$ 1 “ Duobus eadem res, si heredi centum dedissent, legata est : si “ alter ex his quinquaginta dederit, partem legati consequetur et pars ejus, qui “ non dederit, alteri cum sua condicione aderescit ,. Cette décision relative à une condition collective vaut aussi pour une charge collective.

(12) C. h. &., L. un. $ 11a “ Sin vero pars qnaedam ex his deficiat, eam omnibus, “ si habere maluerint, pro virili portione eum omni suo onere adcerescere.. : eum “ vero quidam voluerint, qnidam noluerint, volentibus solummodo id totum “ accedere ,. La charge tombe si elle a une nature personnelle, comme il arrivera souvent quand elle consiste à faire quelque chose; L. un. cit. 95; ef. T. V,$ 727, note 31. Mais elle incombe au colégataire, même si le legs fait au défaillant est inexistant ; non obstat L. un. cit. $ 3 (cf. T. V, $ 696, note 8).

(13) Cf. Hozrius, cité, p. 555-061. Les règles relatives aux conjoints re tantum continuent d'avoir pour base la vocation de chaque légataire à toute la chose ; L. un. cit. $ 114 “ quia sermo testatoris omnibus prima facie solidum adsignare “ videtur, aliis supervenientibus partem a priore abstrahentibus, ut ex aliorum “ quidem concursu prioris legatum minuatur, sin vero nemo alius veniat vel “ venire potuerit, tune non vacuatur pars quae defecit nec ali adcrescit, ut ejus “ qui primus accepit legatum augere videatur, sed apud ipsum qui habet solida “ res maneat, nullius concursu deminuta ,.

1° L’accroissement présente une particularité dans le legs d’usufruit. Il n’a pas seulement lieu si l’un des légataires n’arrive pas au legs(1); il se produit encore si tous les légataires y étant arrivés, l’un perd sa part d’usufruit. Primus et Secundus sont légataires de l’usufruit d’un fonds de terre; ils arrivent au legs et jouissent de l’usufruit pendant un certain temps; Primus décède le premier. Secundus réunira, après coup, tout l’usufruit entre ses mains(?). Cet accroissement subséquent peut même opérer au profit d’un légataire qui a déjà perdu sa part d’usufruit. Primus et Secundus, légataires de l’usufruit d’un fonds, l’acquièrent tous les deux; Primus perd sa moitié par la prescription extinctive ; Secundus obtient le tout. Mais Secundus décède le premier; sa moitié originaire accroitra encore à Primus, quoique celui-ci n’ait plus la sienne. Quant à la moitié originaire de Primus, qui a déjà accru à Secundus et qui est maintenant aussi perdue par ce dernier, elle retournera à la propriété; à son égard, les deux légataires ont épuisé leur droit®). Cet accrois-

(D Dr 6,11 1S 3Enitio.

(2) L.1 S3 cit. “ Sed in usu fructu hoc plus est, quia et constitutus et postea “ amissus nihilominus jus adcrescendi admittit : omnes enim auctores apud “ Plautium de hoc consenserunt et, ut Celsus et Julianus eleganter aiunt, usus “ fructus cottidie constituitur et legatur, non, ut proprietas, eo solo tempore quo “ vindicatur. Cum primum utique non inveniet alter eum, qui sibi concurrat, “ solus utetur in totum nec refert, conjunctim an separatim relinquatur , (cf. Vatic. fragm. 77).

(3) 1° D. h.#., L. 10, ULPIEN, « Interdum pars usus fructus et non habenti « partem suam, sed amittenti adcrescit : nam si usus fructus duobus fuerit lega- « tus et alter lite contestata amiserit usum fructum, mox et collegatarius, qui «“ litem contestatus non erat, usum fructum amisit, partem dimidiam dumtaxat, «“ quam amisit qui litem contestatus est adversus eum qui se liti optulit, a pos- « sessore (du possesseur fictif) consequitur : pars enim collegatarii ipsi aderescit, « non domino proprietatis: usus fructus enim personae adcrescit etsi fuerit “ aMISSUS ».

Un usufruit est légué à A et à B, qui arrivent tous les deux au legs. À exerce . l’action confessoire contre un possesseur fictif de sa moitié, qui liti se obtulit. Après la litis contestatio, il perd sa moitié d’usufruit par la prescription extinetive et, de son côté, B perd la sienne par une cause quelconque; la moitié de B accroît encore à À qui a perdu la sienne. De ce chef le dol du défendeur ne cause aucun dommage au demandeur; donc le possesseur fictif sera seulement condamné à payer à À la valeur de sa moitié originaire d'usufruit. C’est l'interprétation des Basiliques XVI, 2, c. 10, supplément de ZACHARIAE, p. 97-98. Voyez en ce sens GLüCkK IX, $ 6374, p..287-294, HEIMSOETE, cité, p. 22-27, SCHNEIDER, cité, p. 295, WiTtE, p. 323, note 256, RossHiRT, cité, p. 619-620, et VANGEROW, II, S 554, Anim. 1, n° II, p. 537. Voyez aussi VAN WETTER, cité, n°s 216-220.

20 D. 7, 1, de usufr., Li. 33 $ 1, PAPINIEN, “ Usum fructum in quibusdam “ casibus non partis effectum optinere convenit: unde si fundi vel fructus “ portio petatur et absolutione secuta postea pars altera quae aderevit vindi- “ cetur, in lite quidem proprietatis judicatae rei exceptionem obstare, in fructus

sement subséquent de l’usufruit à le même fondement que l’accroissement ordinaire. D’après la volonté du testateur, chacun des légataires doit jouir pour le tout, en tant qu'il n’est pas restreint par le concours des autres, peu importe que le concours cesse seulement après coup. S'il en est autrement dans le legs de choses corporelles, c’est que la propriété est un droit perpétuel; une fois que le concours des légataires s’y produit, il est définitif (4).

“ vero non obstare scribit Julianus, quoniam portio fundi velut alluvio portioni, “ personae fructus adcresceret

L'usufruit est généralement assimilé à une portion de la chose (D. 7, 1, de usufr., L. 4), mais pas toujours. Un fonds est légué en pleine propriété à A etàB; A revendique sa moitié; mais, par suite d'une sentence injuste, il succombe. B n'arrivant pas au legs, À revendique ultérieurement la moitié de B en vertu du droit d'accroissement. Il sera repoussé par l'exception de chose jugée; l'accroissement ne peut se produire qu’au profit d’un légataire qui a sa part personnelle dans la chose corporelle léguée; or, en vertu de la chose jugée, A n’a pas une pareille part. Autrement dans le legs d’usufruit; une portion d'usufruit peut accroître à un légataire qui est sans part personnelle, “ quoniam portio “ fundi velut alluvio portioni, personae (scil. legatarü) fructus adcresceret ,. Donc si, dans l’espèce indiquée ci-dessus, il s'agissait d’un legs d'usufruit et non de la pleine propriété, À revendiquerait valablement la moitié de B; l'exception de chose jugée serait exclue. Voyez en ce sens POTHIER, Pand. Justin. 7,2, n° 11, notes f, g et h, GLück, IX, S 6372, p. 286, note 47, et LELIÈVRE, cité, p. 46-47.

39 D. 44,2, de except. rei judic., L. 14 S 1, PAUL, « Qui, cum partem usus fructus « haberet, totum petit, si postea partem aderescentem petat, non summovetur « exceptione, quia usus fructus non portioni, sed homini aderescit ».

Un usufruit est légué à plusieurs. Un des légataires le réclame pour le tout en justice et est débouté complètement de son action, en vertu des règles du droit classique sur la plus petitio. Mais, plus tard, un colégataire fait défaut et un accroissement se produit en faveur du premier, bien que celui-ci n'ait pas de part propre. Il pourra réclamer la portion qui lui a accru, sans devoir craindre l'exception de chose jugée. Voyez en ce sens LELIÈVRE, cité, p. 48, et SCHNEIDER, cité, p. 294-295.

(4) De même, si une chose corporelle a été léguée à deux personnes, mais qu'une condition ou un terme résolutoire ait été ajouté au legs de l’une d'elles, lors de l’accomplissement de la condition ou à l'expiration du terme, il y aura un accroissement subséquent au profit de l'autre légataire. — Nos sources, à l’occasion de l'accroissement subséquent dans le legs d'usufruit, disent que l’usufruit naît et se renouvelle chaque jour, usus fructus cottidie constituitur et legatur; D. h. t., L. 3 S21.f.; Vatic. fragm. 77 i. f. Ces mots semblent se référer à la durée temporaire de l'usufruit.

En faveur de l'explication présentée ci-dessus de l'accroissement subséquent de l’usufruit voyez GLück, IX, K 6374, p. 282, Ervers, Servitutenlehre, S 66, p. 730-732, ARNDTS, Continuation de GLück XLVIII (1875), S 15214, p. 107-123, et WinpsCHEID, III, $ 645 et note 2, en définitive aussi VANGEROW, IL, s 554, Anm. 1, no II. Cf. MA1ynwz, IT, $ 444, 1°. Voyez encore Van WRTTER, cité, nos 207-211.

Si l’usufruit de la même chose a été légué à plusieurs et relégué à l'un des légataires ou à tous, pour le cas où il aurait été perdu (relegare usum fructum,

2° Si l’usufruit d’une chose est légué à Primus et la chose ellemême, c’est-à-dire la pleine propriété de la chose, à Secundus, celui-ci,

repetere legatum usum fructum; T. II, $ 233, 80), de nouvelles particularités peuvent se produire au point de vue de l'accroissement :

1° Si le legs d’usufruit est seulement répété à terme (legs de l’usufruit in singulos annos, menses où dies), la part du défaillant, devenue libre après coup, accroîtra seulement à son colégataire conjoint jusqu’au moment fixé par le testament pour la répétition du legs en faveur du défaillant. A ce moment, la répétition du legs produira son effet; elle fera retourner l’usufruit au défaillant. Si le colégataire n’est pas conjoint re, parce que l’usufruit a été relégué dans la forme d’un legs fait à plusieurs alternis annis, tout accroissement est exclu; la portion devenue vacante de l’usufruit retourne temporairement à la propriété; D. 7, 4, quib. mod. ususfr. amitt., Li. 2, PAPINIEN, pr. « Si duobus separatim alternis annis « usus fructus relinquatur, continuis annis proprietas nuda est. Quod si ex « duobus illis alter decedat, per vices temporum plena proprietas erit : neque « enim adcrescere alteri quicquam potest, quoniam propria quisque tempora non “ concurrente altero fructus (génitif) integri habuit. $ 1 Si non mors, sed capitis « deminutio intercesserit, quia plura legata sunt, illius anni tantum, si modo jus « fruendi habuit (sci. illo anno), fructus amissus erit.'», cf. $S 2. GLück, IX, $S 637a, p. 284-285.

20 Si le legs d'usufruit n’est répété que pour partie, le défaillant en faveur de qui la répétition a eu lieu, reprendra seulement l'usufruit en proportion de son nouveau legs. Le surplus accroîtra à son colégataire et, si ce dernier perd son usufruit par la suite, le surplus dont il s'agit n’accroîtra pas au premier défaillant, qui a épuisé son droit sur lui.

D. 7, 4, quib. mod. ususfr. amitt., L. 3 S 2, ULPIEN, « Idem Papinianus quaerit, si « Titio et Maevio usu fructu legato in repetitione usus fructus non totum, sed «“ partem Titio relegasset, an viderentur conjuncti. Et ait, si quidem Titius « amiserit, totum socio adcrescere : quod si Maevius amisisset, non totum « adcrescere, sed partem ad eum, partem ad proprietatem redire. Quae sententia « habet rationem +: neque enim potest dici eo momento quo quis amittit usum « fructum et resumit, etiam ipsi quicquam ex usu fructu adcrescere : placet enim « nobis ei qui amittit usum fructum ex eo quod amittit nihil adcrescere ».

Un usufruit avait été légué à Titius et à Maevius et une partie, donc la moitié (arg. D. 50, 16, de V. S., L. 164 $ 11), avait été reléguée à Titius pour le cas où il aurait subi une diminution de tête. Titius et Maevius arrivèrent au legs; puis Titius ayant été diminué de tête reprit, en vertu de la répétition du legs, un tiers de l’usufruit; car, du moins à l’époque de Papinien (erg. C. 6, 37, de leg., L. 23 pr., S 1-1c (pr.)), l'usufruit se partageait proportionnellement entre Mae vius et Titius, qui avaient reçu respectivement la totalité et la moitié de l’usufruit. Un sixième de l'usufruit avait donc accru à Maevius. Maevius et Titius ayant maintenant,le premier, les deux tiers et, le second, un tiers de l’usufruit, comment l'accroissement sera-t-il réglé à l'avenir? Si Titius perd définitivement son tiers, surtout par le décès, ce tiers accroîtra sans nul doute à Maevius pour le tout.

Mais si Maevius perd ses deux tiers, Titius obtiendra seulement la moitié de -

l'usufruit; un sixième fera retour à la propriété. Supposons, dit Ulpien, qu'au moment même où l'itius perd sa moitié d’usufruit, Maevius perde aussi la sienne. Sans aucune contestation possible, 1l devra abandonner un sixième de l’usufruit au nu propriétaire; ce sixième, qu'il a perdu lui-même, ne peut lui accroître. Il en sera encore ainsi lorsque Maevius perd ses deux tiers d’usufruit plus tard, Cette

comme celui-là, est réputé légataire de l’usufruit(®) et, par conséquent, l’accroissement initial ou subséquent opère entre eux. Secundus faisant défaut, sa moitié d’usufruit accroîtra à Primus; Primus faisant défaut, sa moitié d’usufruit sera dévolue à Secundus en vertu du droit d’accroissement et non par retour à la nue propriété (6).

interprétation est conforme aux Basiliques XVI, 4, c. 3, $ 3 (HEImBAOH, Supplément de ZACHARIAE, p. 101). Voyez dans le même sens PoTHIER, Pand. Justin. 7, 2, n° 2, notes e, d, e et f, LELIÈVRE, cité, p. 52, SCHNEIDER, cité, p. 308-309, WITTE, cité, p. 324, note 257, VANGEROW, II, 8 554, Anm. 1, n° III, p. 538-541, et VAN WETTER, Cité, nos 221-225, — (5) $S 743a initio.

(6) Vatic. fragm. 83 « Non solum autem si duobus do lego usus fructus legetur, « erit Jus adcrescendi, verum et si alteri usus fructus, alteri proprietas; nam « amittente usum fructum altero, cui erat legatus, magis jure adcrescendi ad « alterum pertinet quam redit ad proprietatem,. » D. h. £., L. 3 $ 2 initio). En effet, si l’usufrnit est légué à Primus et à Secundus et que Secundus consolide sa moitié d'usnfruit en acquérant la nue propriété, l'accroissement continuera incontestablement d'opérer de Secundus à Primus et de Primus à Secundus:; il doit en être de même dans l'espèce; Vatic. fragm. 88 « Nec novum; + nam et si « duobus usus fructus legetur et apud alterum sit consolidatus, jus adcrescendi « non perit nec ei apud quem consolidatus est, neque ab eo. »; D. h.t., L.3 $ 2. Donc, conjoint re et verbis, Secundus supportera, en droit nouveau, les charges imposées à Primus et, si l'usufruit est légué à Primus et à Secundus, tandis que la chose elle-même est léguée à Tertius, la partie de l’usufruit de Primus qui accroît à Secundus, peut encore accroître plus tard à Tertius; cf. Vatic. fragm. 83 i. f. (D. h. t., L. 3 $ 2. f.). Van WETTER, cité, n°8 232-233, — Plusieurs légataires de l’usufruit ou plusieurs légataires de la pleine propriété, s'ils sont conjoints re et verbis, n’obtiennent ensemble qu'une part; D. h. #., L. 9; D. 33, 2, de usu et usufr., L. 26 $ 1. Van WETTER, cité, n° 231, p. 379-381. Voyer encore D. h. t., L. 4, L. 5, L. 6 pr., et Van WETTER, cité, n° 231, p. 381-382. — Le legs d’une chose avec réserve d'usufruit (deducto usufructu) implique un legs d’usufruit au profit des héritiers en proportion de leurs parts héréditaires, ce qui exclut l'accroissement de l’usufruit entre les héritiers; D. h. &., L. 1 $ 4; VAN WETTER, cité, n° 62. Voyez encore D. h.#., L.6$ 1.

Y a-t-il accroissement dans un legs d'usage ou d'habitation, dans le legs d'une servitude prédiale ou dans un legs d'aliments?

1° Si une servitude personnelle d'usage est léguée à plusieurs et que l’un des légataires fasse défaut, dès le principe ou après coup, sa défaillance profite à ses colégataires, parce que ceux-ci ont rcçu l'usage pour le tout. Mais, à vrai dire, il n'y a pas d’accroissement dans l'espèce; l'usage étant indivisible, on ne conçoit pas qu'une partie de ce droit accroisse à une autre partie. En conséquence, les colégataires du défaillant ne peuvent répudier la part du défaillant etils ne sont pas tenus d'exécuter les charges attachées à cette part, même s'ils sont conjoints re et verbis. La défaillance subséquente de l'un des légataires de l'usage ne peut pas non plus profiter à un colégataire qui a déjà perdu son droit; celui-ci étant indivisible, il l'a perdu pour le tout; arg. D. 7, 4, quib. mod. ususfr. amilt., L. 3 $ 2. Il est évident que si les légataires ont droit aux fruits pour la satisfaction de leurs besoins et que la chose suffise aux besoins de tous, la défaillance de l’un ne saurait profiter aux autres. En définitive, le legs de