VII. Du legs d’un ensemble

A) Règles générales; S TAA®.

On peut léguer un ensemble de fait (troupeau, magasin, bibliothèque, instrumentum fundi) ou de droit (dot, pécule, hérédité)(),

1° L’étendue du legs d’un ensemble se détermine au moment de son ouverture) et le legs subsiste bien que l’ensemble subisse des diminutions telles que les choses qui en restent ne peuvent plus être considérées comme un ensemble().

2° Le legs d'un ensemble forme un legs unique, qui doit être accepté ou répudié pour le tout(4).

“ titate non adjecta, constat nullum esse legatum. ». Par voie d’analogie si, après la confection du legs, la dette s'éteint, le legs subsiste, car il conserve son objet. Il subsiste même si le testament n'indique pas la chose due; la chose léguée n'en est pas moins déterminée par l’ancienne dette. Le legs s'éteint seulement avec la dette s’il est établi qu'en l’éteignant le testateur a voulu révoquer le legs. — Si l'import de la dette est inférieur à celui du legs, le légataire a droit à toute la chose léguée.

(48) D. 34, 3, de liber. leg., L. 13 1. f. Le mari peut léguer la dot de la femme ou d'une autre personne qui a droit à la restitution de la dot (T. V,$ 549), dos relegata. Dos praelegata est une expression moins appropriée; on la trouve dans PAUL, IV, 1, $ 1; Mommsen, dans son édition du Digeste de Justinien, la remplace par dos relegata; voyez encore I. h. t., $ 15 ï. f. C’est un legatum debiti soumis à toute la théorie de ce legs. Il est presque toujours valable parce qu'il fait tomber les délais pour la restitution de la dot (D. 33, 4, de dote RELEGATA (lecon Mommsen, au lieu de : PRAELEGATA), L. 1 $ 2) et les droits de rétention des héritiers du mari (D. eod., L. 5); cf. T. V, $ 548 et 551. A défaut de tout intérêt, il serait nul; cf. I. h. t., $ 15 initio et Maywz, LIL, $ 437, D. Dans le cas où l'obligation de restituer la dot n’existe pas, notamment parce que la dot n’a pas été fournie, le legs n’en est pas moins valable, pourvu qu'il indique les biens dotaux; I. 4. #.,$ 15 “ Sed “ si quam non acceperit dotem legaverit, divi Severus et Antoninus rescripserunt, “ si quidem simpliciter legaverit, inutile esse legatum : si vero certa pecunia vel “ certum corpus aut instrumentum dotis in praelegando demonstrata sunt, valere “ legatum , ; D. 88, 4, de dote releg., L.1S$ 8, L. 6$1.

(3) D. 30 de leg. 1°, L. 22 “ si deminutum ex eo grege pecus esset et vel unus “ bos superesset, eum vindicari posse, quamvis grex desisset esse : quemad- “ modum insula legata, si combusta esset, area possit vindicari ,, I. À. #.,S 18, sauf si la chose principale de l'ensemble a péri; D. 31, de leg. 2, L. 65 S 1 “ Quadrigae legatum equo postea mortuo perire quidam ita credunt, si equus ille “ decessit qui demonstrabat quadrigam (qui guidait les autres chevaux du “ quadrige); sed si medio tempore deminuta suppleatur, ad legatarium perti- “ nebit ,,; Cf. D. 30, de leg. 19, L. 22 initio. POTHIER, Pand. Justin. 30-32, n° 374. De même, quand un ensemble est légué comme accessoire d’une autre chose léguée, l'infirmation du legs de cette dernière chose entraîne celle du legs de l’ensemble; D. 33, 8, de pec. leg., L. 1-2; D. 33, 7, de instr. v. instrum. leg., L. 1 $ 1.

(4) D. 31, de leg. 2, L. 2 ï. f., L. 6.

DES LEGS. — $ 744a-745. | 559

8° Il y a une théorie spéciale pour le legs d’une hérédité ou legs universel; $ 745-746.

B) Du legs universel.