S 558. APERÇU

Le mariage prend fin par le décès et par la grande diminution de tête de l’un des époux; un esclave ne peut être valablement marié(1). Le divorce est une autre cause de dissolution du mariage ; S 559-560.

dans les fruits d'une chose. Cette convention ne va à l'encontre d'aucune règle de droit; il est au pouvoir des parties de donner à la dot tel objet qu'elles jugent convenable. Dans un cas pareil, comme les fruits sont les choses dotales, ils sont sujets à restitution; les fruits de ces fruits choses dotales sont acquis au mari; D. À. t., L. 4, vis Sed ita distinguit......…. — (10) D. h.£., L. 5 $ 2.

(11) D. h. #., L. 11 “ ne diversa sententia fructum dotis ab oneribus matrimonii “ separet quodque indignissimum est, inducat ut non habuisse dotem existime- “ tur.. , Toutefois, si une dot a été seulement promise, on est libre de convenir qu’elle ne sera pas prestée, en tout ou en partie; D. h. &., L. 32 $ 1, L. 20 $ 2.

(12) $ 542, 20. — (13) D. h. £., L. 6 initio.

(14) D. 24, 3, sol. matrim., Li. 14S 1; cf. T. V, $ 538, 30.

(1) D. 24, 2, de divort., L.1; D.49,15, de captiv., L. 12 $4. Dans le cas d’une captivité de guerre de l’un des époux, le mariage était immédiatement rompu; D. 24,2, de divort., L. 1; D. 49, 15, de captiv., L. 12 S 4 « Sed captivi uxor, tametsi maxime «“ velitetin domo ejus sit, non tamen in matrimonio est ». Le retour du captif ne faisait pas revivre le mariage; il rendait seulement possible un mariage nouveau; D. eod., L. 14 $ 1 “ Non ut pater filium, ita uxorem maritus jure postli- “ mini recipit : sed consensu redintegratur matrimonium , , L. 8 initio. Toutefois le conjoint du captif devait s'abstenir d’un convol en secondes noces pendant cinq années et, en outre, prouver que l'existence du captif était incertaine, sinon le divorce était considéré comme non justifié; D. 24, 2, de divort., L. 6; D. 49, 15, de captiv., L. 8; Nov. 22, c. 7. Cf. PuoxTa, Instit. II, S 290, p. 402-403. — Le mariage subsiste malgré la moyenne (C. 4. &., L. 1 initio; D. 48, 20, de bon. damnat., L. 5 S 1 initio) ou la petite diminution de tête de l’un des époux. — L'aliénation mentale d'un époux, sans dissoudre de plein droit le mariage, justifie le divorce, si elle ne présente pas d'intervalle lucide et que, de plus, elle paraisse incurable et dangereuse; D. 24, 3, sol. matrim., L, 22 S 7. à

D. 24, 2, de divortiis et repudiis.

C, 5, 17, de repudiis et judicio de moribus sublato.

WACATER (K.), Ueber Ehescheidungen bei den Rümern, Stuitgart, 1822.

BERNER, De divortiis apud Romans, Berlin, 1842, dissertation.

ESMEIN, La manus, la paternité et le divorce dans l'ancien droit romain, dans les Mélanges d'histoire du droit et de critique, droit romain, de l'auteur, p 37-41 et 58-70, Paris, 1886.