PRISES

Comme le mariage, le concubinat est monogamique; on ne peut avoir simultanément deux coneubines, ni une femme légitime et une concubine(@l), Le concubinat est aussi contracté dans un esprit de perpétuité (#2), quoiqu'il pût être rompu par la seule volonté de l'homme; ce n'est pas une union de nature passagére(#), Les enfants issus du concubinat ont pour père l'homme qui vit avec la concubine(%); ils ont vis-à-vis de lui les droits qui seront déterminés- plus loin(%); selon la terminologie des constitutions du Bas-Empire, ce sont des enfants naturels proprement dits, des liberi naturales(3%), Ce qui manque au concubinat c'est la fusion des deux existences en une seule; la concubine n'est pas l'égale du mari, elle est son inférieure (1), C'est pourquoi on admet seulement un coneubinat si les parties déclarent vouloir une pareille union ou si la femme n'est pas de condition honnête; si elle est de condition honnête et qu'elle n'ait pas déclaré vouloir vivre en concubinat, l'homme doit l'accepter comme femme légitime, sinon il encourt la peine du s{uprum$), Le conceubinat ne produit pas non plus les eflets du mariage à l'égard des époux et des enfants. Il n'y a ni devoir de fidélité conjugale (89), ni dot, ni bonorum possessio unde wir el uror, ni prohibition de donner entre époux (3%); la concubine n'est pas élevée à la condition de l'homme(f0), Les enfants ne sont pas légitimes et ne tombent pas sous puissance paternelle(#l); ils suivent la condition de leur mère (1?).

être qu'une existence juridique. De plus la Nov. 89. ce. 12-13, représente purement et simplement l'homme qui vit avec une concubine comme le père des enfants de la concubinge: il attache la paternité au concubinat: il attribue donc à celui-ci un caractère juridique. Voyez en ce sens Rivier, cité, n° 39 et note 1 initio de la p- 130. CF. Maven, cité, $ 8. Contra G1De, Nouvelle revue historique IV (1880), p. 377- 309 et 409-426. — (31) Pau, IL, 20, $ 1; C. 5, 26, de conoub., L. un; Nov, 18, €. 5.

(32) Arg. D. 32, de leg. 8°, L. 49 $ 4 « sane enim nisi dignitate nihil interest ».

(33) Ou applique aussi en général au concubinat les empéchements de mariage ; D. h. #., L. 66; D. 25, 7, de concub., L. 1 $ 3. Voyez cependant Pauz, LU, 20,62, D. 25, 7, de coneub., L. 6, L. 1 $2. La concubine doit avoir douze ans; D. eod., L. 1 $ 4. Le concubinat n'est pas dissous par l'aliénation mentale de l'homme; D. cod. L. 2.

(34) Arg. Nov. 89, c. 12-13, à moins qu'ils n'aient été désavoués par lui, ce qu'il peut faire par sa seule volonté. — (35) T. V, $ 572.

(36) C. 5, 27, de naturalibus liberis.

(37) Nos sources expriment cette idée en disant que dans le concubinat il n'y a pus d'affectio marila is; D. 89, 6, de donat., L. 31 pr.; D. 24, 1, de donat. inter V. d'U. L,3$81i.f., L. 32 4 13 i £.; cf. Pau, IT, 20, $ 1 i..f.

(38) D. 25, 7, de concub., L. 3 pr.; cf. D. 39, 5, de donat., L. 31 pr.

(39) Cf. D. 48, 5, ad leg. Jul. adult., L. 14 (13) pr.

(39a) D. 39, 5, de donat., L. 31 pr.

(40) D. 32, de leg. 8, L. 49 $ 4 i. f. Elle n'a pas davantage un domicile légal chez l'homme: mais de fait elle a le même domicile. — (41) L 1, 10, de nupt., $ 13.

4° Le contuberntium constitue une autre union des sexes; c’est l’union des esclaves (43) ou des esclaves avec des personnes libres (44). C’est un état de fait plutôt que de droit : pas de devoir de fidélité conjugale (45), ni de parenté servile proprement dite (46), Toutefois, après l’affranchissement, cette parenté produit une succession ab intestat (47) et des empêchements de mariage (4).