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prendre leur simple avis(#). Les abus étaient punis®) ou flétris(°).

(1) Séxèque, de benef. III, 11 « quia utile est juventuti regi, imposuimus illi

. « quasi domesticos magistratus, sub quorum custodia contineretur».

(2) Denys D'Hauio. IL, 26, cite cinq peines: la mort, l'emprisonnement, ln relégation à la campagne, les fers et les verges.

(3) VaLÈèRE Maxime, V,8,S8 3.

(4) Varère Maxime, V, 8, $S 2 “ Adhibito propinquorum et amicorum censilio, # affectati regni crimine domi damuavit,, V, 9, S 1 “ L. Gellius omnibus hono- * ribus ad censuram defunctus, quum gravissima crimipa de filio, in novercam * commissum stuprum, et parricidium cogitatum, propemodum explorata habe-

“ - ret, non tamen ad vindictam procurrit continuo, sed pene universo senalu

= adhibifo in consilium, expositis suspicionibus, defendendi se adolescenti potes- “ tatem fecit; inspectaque diligentissime causa, absolvit eum, tum consilii, tum “ etiam sua sententia. Quod si impetu irae abstractus saevire festinasset, admi- * sisset magis scelus, quam vindicasset ..

SÉxÈQUE, de clementia I, 15 “ Cogaiturus de filio T. Arius, advoearit in consilium # Caesarem Augustum. Venit in privatos penates, assedit, pars alieni consilii fuit.

… « Non dixit; “Immo in meam domum veniat, : quod si factum esset, Caesaris

* futura érat cognitio, non patris. Audita causa, excussisque omnibus, et his “ quae adolescens pro se dixerat, et his quibus arguebatur, petiit, ut sententium * suam quisque scriberet, ne ea omnium fieret, quae Caesaris fuisset…

(5) D. 48, 9, de lege Pompeia de parrie., L. & * Divus Hadriaous fertur, cum “ in venatione filium snum quidum necaverat, qui novercam adulterabat, iu “ insulam eum deportasse, quod latronis magis quam paris jure cum interfecit : “ nam patria potestas in pietate debet, non atrocitate consistere ..

(6) Séxèque, de clementia I, 14 “ Erixonem equitem romanum memoria nostra, = quia filium suum flagellis occiderat, populus in foro graphiis confodit. Vix

2° Le père avait le droit de vendre son enfant sous puissance(?} par la voie de la mancipation(8), qui faisait passer l’enfant sous le. mancipium de l'acheteur; sans être esclave, l'enfant se trouvait dans une servitude de fait (9). Même après cette vente, le père ne perdait pas définitivement son pouvoir, lorsqu'il s'agissait d'un fils; si l’acheteur affranchissait le fils, celui-ci retombait sous la puissance. paternelle. Il y retombait encore après une seconde vente suivie d’un affranchissement. Trois ventes étaient nécessaires pour l’extinction définitive de la puissance paternelle sur un fils, tandis. qu'une seule vente y mettait fin s’il s'agissait d'un descendant autre qu'un fils. Les jurisconsultes romains avaient admis cette: distinction en interprétant restrictivement la loi des Douze tables, qui déclarait libéré de la puissance paternelle le jils vendu trois fois. par son père; on en conclut qu'une seule vente suflisait pour les. autres descendants (10). -— Si un enfant sous puissance avait. commis un délit privé, son père de famille en était responsable, sauf qu'il avait la faculté de faire l’abandon noxal de l'enfant ; comme nous l'avons expliqué ailleurs(1), le système des actions noxales est un vestige de l’ancienne vengeance privée. L’abandon. noxal s’opérait aussi par une mancipation et soumettait l'enfant au mancipium de la partie lésée(12); mais celle-ci devait l’affranchiraprès avoir été indemnisée par le travail de l’enfant (13),

3° Le père de famille pouvait exposer ses enfants(14) ; il exposait surtout des nouveau-nés monstrueux ou estropiés 45) ou des enfants. que, pour cause d’indigence, il lui était impossible de nourrir(6), “ illum Augusti Caesaris auctoritas infestis tam patrum quam filiorum mani- “ bus eripuit, ; OROSE, II, 9. Cf. Corniz, cité, XXI, p. 459-466. Abstraction faite d'un crime commis par l'enfant, le père avait encore, à l’époque primitive, le droit de tuer les nouveau-nés monstrueux ou estropiés et ses filles puînées âgées de

trois ans au moins. On attribuait cette règle à une loi de Romulus; c'était plutôt

un usage (L. I, $S 8); Denys D'Hauic., IE, 15.

(7) Denys D'HaLiC., II, 27; PLUTARQUE, Numa 17. — (8) Garus, I, 117.

(9) Du moins cette solution semble devoir être admise si l'enfant était vendu à Rome; vendu à l'étranger, trans Tiberim, il devenait esclave; DENYs D'HATIC., I, 27; PLUTARQUE, Numa 17. Cf. PERNICE, Labeo I, p. 168-170, et GIRARD, p. 128-129 et 135-136. |

(10) Loi des Douze tables, Table IV, fr. 2 “ Si pater filium ter venum duuit, filius a patre liber esto,,; Gaius, T, 132; ULptEN, X, 1. — (11) T. IV, S 499, I.

(12) Le fils devait être mancipé trois fois selon les Proculéiens, une fois d'après les Sabiniens; Galus, IV, 79. — (12) Collatio, IX, 3; cf. Grarus, L 140 i. f.

(14) PLaUTE, Amphitruo I, 3, v.3. Il exposait aussi les enfants qu'il désavouait en s’abstenant de les relever; voyez S 565, note 9.

(15) Denys D’'Hazic., IL, 15; Cic., de leg. IIL. 8. Cet abandon était expressément autorisé par une prétendue loi de Romulus, qui exigeait toutefois l'avis favorable de cinq des plus proches voisins; DExys D'HaL1C., loc. cit.

(16) La loi de Romulus visée dans la note précédente n’est pas limitative-