IV. La puissance paternelle cesse de plein droit, à titre de

“ matris tutores nominati fuerunt ,. Une mère de famille avait par testament désigné des tuteurs à son fils, apparemment après l'avoir institué héritier et en excluant l'usufruit paternel; Nov. 117, c. 1, $ 1 initio; cf. $ 592, note 6 i. f. En nommant ces tuteurs, la mère avait considéré son fils comme sui juris, ce qu'il n'était pas. Mais le père avait laissé gérer les tuteurs pendant longtemps. La loi admet, du moins implicitement, que le père ne réclamera plus avec succès la puissance paternelle. On doit supposer que les tuteurs avaient aussi gardé l'enfant, qui avait ainsi vécu en père de famille, sinon on ne comprendrait pas la perte de la puissance paternelle; arg. des mots “ ut patris familias rem ejus agi. Il n'est pas indispensable que l'enfant ait vécu longtemps en père de famille; la loi se prononce contre le père parce qu'il a consenti à la gestion des tuteurs testamerntaires désignés par la mère “ cum diu passus sis ut patris “ familias rem ejus agi, etc. ,; or ce consentement peut être vite constant. Si la loi parle d'une longue gestion (diu), c’est que tel était le cas particulier en vue duquel on avait demandé le rescrit impérial.

39 D. 14, 5, quod cum eo, qui in al. pot., L.2$ 1, D. 15, ?, quando de pec. actio ann. est, L. 1 $ 4, Urpien. Dans ces passages, Ulpieu nous parle d’un enfant devenu sui juris du vivant du père et indépendamment d'une émancipation solennelle. A l'époque d’'Ulpien, une hypothèse pareille serait bien rare si on n'admettait pas une émancipation tacite par leffet d’une existence séparée, conformément à la doctrine d'Ulpien lui-même telle qu'il la formule au D. h. #., LA 25ipr

L'empereur Léon VI, par sa Nov. 25 i. f., reconnaît expressément l’émancipation tacite par l'habitation séparée, même si l'enfant n’est pas marié.

Voyez en ce sens Vogr, Pand. 1,7, n° 12. TniBAUT, IL, $ 782, 6, SEUFFERT, II, $ 450, 4, et Cornir, cité, XXI, p. 484, admettent au moins une émancipation tacite par une habitation séparée suffisamment prolongée. Contra GLück, II, $ 157 et note 94. Cf. SINTENIS, IIL $ 140 et Ans. 9, S 143, Anm. 9 et 23, ARNDTS, S 426, Am. 3, et Wi\psCHE1p, HE, $ 525, note 10.

(31) ©. 8, 49 (50), de ingr. lib., L. un. Le droit grec connaissait une répudiation de l'enfant sous le nom d'aroriovsiw, qui, tout en “tant indépendante de la volonté de l'enfant, devait probablement être approuvée par les phratries ou par l'autorité publique; C.S, 46 (47), de patr. pot., L. 6, DiocLÉTIEN et MAXIMIEN, “ Abdieatio, quae Graeco more ad alienandos liberos usurpatur et apoceryxis

“ dicebatur, Romanis legibus non comprobatur ,. Cette institution se maintint,

dans eertains juys de l'Orient, encore après Justinien; Recueil de droit syroromain, Man. de Londres, $ 58. Voyez BRüUNS-SACHAU, Syrisch-rômisches Rechtsbuch, 2e partie, p. 18 et 226, et Mirreis, Reichsrecht und Volksrecht, p. 212-216. Elle concourait ici avec l'émancipation (note 24.

(32) CF. 578, 19 1. f, — (33) Cf. $ 575.

: \ peine, pour le père qui expose son enfant(%), prostituc sa

file(35) ou contracte une union incestueuse(%6); de plus l'enfant maltraité par son père peut exiger son émancipation (7). D'autre part, l'enfant est libéré de la puissance paternelle, à titre de récompense, s'il devient consul"), préfet du prétoire ou de Ja ville (9), patrice (40) ou évêque (#1),