‹ Pandectes, Contenant L'Histoire Du Droit Romain Et La Legislation De Justinien (volume 2)Chapitre 6 sur 287 · GA TE LOVE À LA 2 | » ,4 J · texte numérisé non relu

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femme solennellement, avec un simulacre de violence au domicile Ê conjugal, où l'on procédait à diverses cérémonies, en partie religieuses, in domum mariti deductioll); mais ces solennités a: n'étaient pas obligatoires (12), Quant aux formalités du mariage avec #4 manus (3), elles concernaient la manus et non le mariage(l#), La E. perfection du mariage n'est pas subordonnée à la cohabitation (5), ni

. même à la présence du mari; si, en l'absence de celui-ci, mais en à vertu de sa lettre ou de son message, la femme est conduite dans la maison conjugale, il y a mariage(l5), Par cela seul qu'unhomme vit d'une manière constante avec une femme honnête en la trai-

le mariage de personnes de condition inférieure; Nov. 74, c. 4, $ 3; Nov. 117, te ©. 4 i. £ Voyez encore D. 39, 5, de donat., L. 81 pr. «neque enim tabulas facere « matrimonium », D. 20, 1, de pignor., L. 4 i. f, et C. h. £., L. 9.

(11) Fesrus, v? Rap simulatur virgo ex gremio matris, aut, si ea non est, ex

« proxima nevessitudine, cum ad virum traditur.. = AQUA, FACEM, GENIALIS,

PRoNUBAR; D. 24, 1, de donat. inter V. et U., L. 66 $ 1; D. à. #., L. 5. Au seuil de Ja

maison la femme prononçait les mots sacramentels : Ubi tu Gaius, ibi ego Gaia ;

| PLUTARQUE, Quacst. om. 80; ef. $ 532, note 8 initio. Voyez pour l'ensemble de ces

Cérémonies POoTHIER, Pand. Justin. 23, 3, Appendice (d'après BRISSONIUS, De rifu nuptiarum), et Rossnacn, cité, p. 254-394. — (12) Arg. C. À. 4, L. 22.

(181 T. V, $ 611, 1e et 8e,

(14) Parfois le mari déclarait qu'il se mariait pour avoir des enfants; ULPIEX, IX, 4; ef. Aurv-Geie, IV, 3, $ 2 i. f., XVII, 21, $ 44. Quoique tel fût le but du mariage, cette déclaration n'était pas essentielle; C. à. 4., L. 4: de plein droit le mariage était censé conclu en vue de la procréation d'enfants; L. 9 cit.; D. 50, 16, de V. S., L. 220 & 3 initio.

(15) D. 35, 1, de condic., L. 15 « Qui fuerit sub hace condicione legatuin ‘ si in * familia nupsisset”, videtur impleta condicio statim atque ducta est uxor, - quamvis nondum in cubiculum mariti venerit. Nuptias enim non concubitus, « sed consensus facit »;: D. 60, 17, de R. J., L. 30: D. 24, 1, de donat. inter V. et U.. L. 32 $ 13 1 f.; ©. 5, 5, de inc. et inut. nupt., L. 8.

(16) D. 4. 4, L. 5 « Mulierem absenti per litteras ejus vel per nuntium posse « nubere placet, si in domum ejus deduceretur : eam vero quae abesset ex litteris

! « vel nuntio suo duci a marito non posse : deductione enim opus esse uroris in « mariti domum (leçon Mommsen, au lieu de: in mariti non, in uæoris domum}, « quasi in domicilium matrimonii -, L. 6, L. 7. — Par contre, le mariage n'existe pas encore si la femme absente déclare à un homme, par lettre ou par un message, qu'elle l'accepte comme époux; cette déclaration ne contient pas la volonté de vivre actuellement en commun; c'est un consentement à un mariage futur: Pau, IL 19, $ 8 « Vir absens uxorem ducere potest : « femina absens nubere non potest ». De là on ne doit pas conclure que le mariage est un contrat réel, qu'il suppose un état de fait consistant en ce que la femme devrait être à la disposition du mari en qualité d'uror, comme le soutient ORTOLAN, Thémis X (1830), p. 496, et Instituts II, n° 99 initio; cf. Mavyaz, IL, $ 306, note 2, et Namur, L & 67, 1. Le mariage est plutôt un contrat consensuel: il est parfait par le seul consentement de l'homme et de la femme sur la vie commune actuelle; il n est pas nécessaire que la femme soit entrée dans la

maison conjugale.

tant publiquement comme sa femme légitime, cette possession d'état implique un mariage(lT), — Il va de soi qu'une personne atteinte daliénation mentale est incapable de consentir à un mariage(); inais une personne mise sous curatelle pour faiblesse d'esprit ou pour prodigalité contracte valablement un mariage (l*). L'erreur, le dol, la violence et la simulation exercent la mème influence sur le mariage que sur les autres conventions@0). L'erreur le rend inexistant si elle porte sur l’individualité même du conjoint, c'est-à-dire si l'on a voulu s'unir à une personne physiquement distincte de celle à laquelle on a déclaré vouloir s’unir. J2 veux épouser Prima, la fille de l'ami de mon père; je ne connais pas Prima; Secunda se présente sous le nom de la dite Prima et je l’accepte comme femme légitime. Il n’y a pas de mariage entre Secunda et moi. L'erreur est indifférente si elle concerne simplement une qualité physique ou morale du conjoint, quelle que soit cette qualité; tel est le cas où le mari est un infàâme. La violence physique et la simulation 21 exeluent le mariage. La ‘violence morale (22 et le dol principal(®) permettent d'en demander

(17) D.h.t., L. 24% In liberae mulieris consuetudine non concubinatus, sed “ nuptiae intellegendae sunt, si non corpore quaestum fecerit»; D.39, 5, de donat., L. 31 pr. i.f.; C. h.t., L. 9 i. f. Dans l'espèce, le refus de l'homme d'admettre uu mariage le soumettrait à la peine du sfuprum; K 532 et note 38. — Quid si un homme vit maritalement avec une femme honnête âgée du moins de douze ans? Tant que la femme n'a pas atteint cet âge, il n'y a ni mariage ni même des fiançailles; le fait de vivre maritalement n'implique pas un consentement à des fiançailles; mais si des fiançailles ont précédé la vie commune, elles persistent; D.23,1, de spons., L. 9 « Quaesitum est apud Julianum, an sponsalia sint “ ante duodecimum annum si fuerint nuptiae celebratae (leçon Mommsen au lieu + de collatae). Et semper Labeonis sententiam probavi existimantis, si quidem * praecesserint sponsalia, durare ea, quamwvis in domo loco nuptae esse coeperit : ‘ si vero non praecesserint, hoc ipso quod in domum deducta est non vider; “ sponsalia facta. Quam sententiam Papinianus quoque probat ». Si après que la femme a accompli sa douzième année, la vie commune continue, il se forme un mariage valable en vertu d'un nouveau consentement; D. h. 4, L. 4.

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