MODES D'AFFRANCHISSEMEXT DE L'ANCIEN DROIT

Anciennement on affranchissait les esclaves :

1° par la cession judiciaire de la puissance dominicale, rindicta (baguette), c'est-à-dire par un simulacre de revendication de la liberté de la part de l’esclave contre le maitre (l);

2° par un testament ou par un codicille testamentaire confirmé (2) ;

3° par l'inscription de l'eselave comme citoyen sur les tables du cens(3),

» Le maitre affranchissait encore son esclave devant témoins (inter amicos) 1), par lettre (per epistolam)(®), en consentant au mariage de la femme esclave avec un homme libre(®), en adoptant l'esclave() ou en l'admettant à sa table), Anciennement l'esclave

$ 602. — ap. h. #., L. 3: C. 7,8, de servo pign. dato manum., L. 1, L. 8 i. f., L. 5. — Fragm. Dosith. 11; ULPIEN, I, 19; C. À. £., L. 1 & 1 et la,

(S) C'était une autre disposition de la loi Aelia Sentia; Gaivs, I, 36, 47 et 47; Fragm. Dosith. 16: ULPIEN, I, 16; L 1, 6, qui ex quib.caus. manum. non poss., pr. et

… K3, cf. $ 1-2; D. 40, 9, qui ef à quib. caus. manum. lib. non fiunt. L. 27 pr. — Pour

restreindre les manumissions testamentaires faites en vue de la pompe des funérailles, la loi Fufia Caninia du règne d'Auguste statuait que le testateur pourrait seulement affranchir ses esclaves dans une certaine proportion, d'autant plus faible que le nombre de ses esclaves était plus considérable et, en aucun cas, plus de cent esclaves; Gaivs, L 43-46; ULpPiEN, I, 24-25; Paur, IV, 14, $ 1-4. Justinien abrogea cette règle; C 7, 3, de lege Fufia Can. toll., L. un.; L 1,7, de lege F. C. subl.

(9) D, 40, 4, de manum. testam.. L. 6-8, L. 13: D. 40, 7, de statulib., L. 1, L, 41-42 — Mapai, Die Slaiuliberi dés Rômischen Rechts, Halle, 1834.

(10) Urpiex, I, 1: D. 40, 7, de statulib., L. 1 pr.

(11) Ur.pien, I, 2-6; D. 40, 7, de statulib., L. 9 pr., L. 16, L. 25, L. 29 pr.

(12) T. L $ 141, E, 10 i. f., et T. V, $ 604, 20 i. f.

$ 603. — (1) ULeren, I, 6-7; Bogrmius, in Cir. Topica, lib. 1, e. 2, & 10; D. 40, 2, de manum. vind., L. 1-2, L. 5, L. 7, L. 17-18, L. 21, L 28; C. 7, 1, de wind. libert., L. 3-4.

(2) Uzptex, I, 6 et 9, IT, 7; LL 2, 24, de sing. reb. per fideic. rel., $ 2 i. f.; D. 40, 4, de manum. testam., L. 43; C. 7.2, de testam. manum.

(3) Fragm. Dosith. 17; ULPiex, L,6 ets.

(4) Gaius, I, 41 et 44; Fragm. Dosith. 7: ULPIEX, 1, 18 i. f.

(5) Fragm. Dosith. 15. — (6) C. 7, 6, de Lat. libert. toll,, L, un. & 9 i. f.

(7) IL. 1, 11, de adopt., $ 12 ivitio. — (£) Loi romaine des Visigoths, Gaics, I 1, $ 2.

ainsi affranchi était seulement libre de fait, 2x libertate erat 0), et protégé par le préteur(0), Sous Tibère, la loi Junia Norbana lui accorda la liberté de droit (11),