ONDES

(6) T. IV, S$ 506, 30. Pour sauvegarder ses droits vis-à-vis de l'affranchi, le patron dispose contre ceux qui le retiennent de l'interdit de liberto exhibendo: Gaius, IV, 162; D. 43, 1, de interd., L. 2 $ 1 if.

(7) D. 37, 15, de obseq. parent. et patr. praest., L. 2, L. 5-7, L. 19; C. 6, 6, de obseq. patr. praest., L. 1. L’affranchi qui manquait à ses obligations civiles, pouvait être rétabli sous la puissance de son ancien maître, pour cause d'ingratitude: TL. 1, 16, de eap. min.,S 1; D. 25, 8, de agnosc. et al. üib., L. 6$ 1; D. A. t., L. 19: C. 6, 7, de libert., L. 2, L. 4.

(8) Gaius, I, 165; ULPIEN, XI, 3; L. 1, 17, de legitima patronorum tutela: D. 26, 4 de legit. tut., L. 3 pr. et S 1.

(9) D.h. &., L. 21 pr. — (10) Cf. D. 38, 2, de bonis libert., L. 23 pr., L. 39.

(11) D. 25, 3, de agnosce. et al. ib., L. 6 pr.; D. 88, 2, de bon. libert., L. 33.

(12) C.h. £, L. 3 pr. S 1-2.

l'affranchi appartenait en premier lieu à ses héritiers siens (1), puis au patron @) et, à défaut de celui-ci, à la gens du patron ().

2° Dans le système de la bonorum possessio, l'affranchi avait sept ordres de successibles ab intestat, à savoir : ses descendants dans un sens restreint comme s'il s'agissait de la succession d'un ingénu(#, ses héritiers civils (héritiers siens et patron)(), ses cognats{®), les agnats du patron(f), le patron, les descendants et les ascendants du patron!?), le conjoint survivant de l'affranchi(®) et les cognats du patron ($).

3° Sous Justiuien, il y a six classes de successibles ab intestat : les descendants de l'affranchi(®), ses ascendants(10), le patron (), ses descendants(1?), ses autres parents jusqu'au cinquième degré(13) et le conjoint survivant de l'affranchi(1#,

(1) Urrtex, XXVIL 1 initio, XX1X, 1 initio; Garvs, IL, 40 initio: L h. 4. pr. initio.

(2) ULprex, XX VI, 1 i. f., 2-4, XXIX, 1 initio; Gaivs, III, 40; Collatio XVI, 8, $ 2: L hi. #., pr. — (3) Cic., de orat. 1, 89.

(4) ULriex, XX VIII, 7 initio; L 3, 9, de bonor. poss., $ 3. OL T. V,$ 673, le.

(5) Ucpiex, XX VIIL 7 initio, XXIX, 2; L 3, 9, de bonor. poss., $ 3. En principe les descendants de l'affranchi l'emportaient sur le patron (Gatus, III, 41 i. f.). Toutefois, si l'affranchi laissait seulement un ou deux enfants et plus de cent mille sesterces, le patron obtenait une part d'enfant en vertu de Ja loi Julia et Papia }oppaea (Gars, IT, 42-53; XXIX, 3-7; I. h. t., $ 2) et, si l'affanchi avait

seulement des enfants sdoptifs ou une femme in manu, le patron recueillait la

moitié des biens ; Gaïvs, LIL, 41; ULPien, XXIX, 1i.f.:Lh.4,$1if.

(6) Uupiex, XX VII, 7 initio; L. 3, 9, de bonor. poss., $ 3 i. f.

(7) Mèmes textes et Collatio X VI, 9, $ 1 initio. PucarTa, {nstit. II, $ 817 et note w de RuDORFF.

(S) Ucpiex, XX VIIL, 7; Collatio, X VI, 9, $ 1 i. f.: L. 3, 9, de bonor. poss., $ 3 i. £.

(9) C. à. 4, L. 4 $ 9a, 10, 10a, 11 et 14h; L h. £., $ 3, vis sin autem intestati decesserint…... cum sus progenie semotis, Cf. Nov. de Valentinien IL, tit, 25, $ 6-8,

(11) L. 4 cit. $ 14, 19 et 196; L h. 4, $ 8, vi sin autem intestati decesserint.… reservavit, et v# Sin autem sine liberis decesserint..….…… vocavimus,

(13) C. à. £., L. 4 $ 14e, 14 et 20, cbn. avec I. 3, 2, de legit. agnat. suce, $ 7; Lh.t.,63i.f.

(14) L. 8, 9, de bonor. poss., $ 6 initio. Si l'affranchi ne laisse pas d'enfants naturels (non adoptifs), le patron a droit à une légitime. En vertu du droit prétorien, elle était de la moitié de la succession (Gaius, I, 41 initio et 62; ULPIEN, XXIX, 1 et 2 inito; L h. 4, $ 1): sous Justinien, elle est du tiers des biens 4C. h. t.. L. 4 $ 15-18 cbn. avec $ 12-14: L h. £., $ 3, vis si vero testamentum.…..…, redundaret); elle existe seulement pour les successions d'un import de cent solides; C. À. £., L. 4$ 9; L. 4. £., $ 3 initio. Le patron fait valoir son droit par une bonorum possessio contra tabulas; L h. £., $ 3, vis si vero testamentum....….…, redundaret. Si l'affranchi a diminué frauduleusement son patrimoine par des actes entrevifs, le patron pouvait, en vertu de l'édit prétorien, faire rescinder ces actes {P sue, lil, 33 D. 88, 5, si quid in fraud. patr. fact. sit, L. 1 pr. et$ 4) par une action

Section IV. — Du colonat.