‹ Pandectes, Contenant L'Histoire Du Droit Romain Et La Legislation De Justinien (volume 2)Chapitre 72 sur 287 · CHAPITRE II, — DE LA MANLIS · texte numérisé non relu

CHAPITRE II, — DE LA MANLIS

VAN MAANEX J. M.), De mulicre in manu cel in lutela, €, } ét passim ©. 3-4, Leyde, 1823.

KARLOWA, Formen der rümischen Ehe und Manus,Boun,18us,

JossEAU, De la Manus, Paris, 1872, thèse,

Virey, De la Manus, Paris, 1880, thèse.

EsMEIN, La manus, la paternité et le divorce dans l'ancien droit romain, dans les Mélanges d'histoire du droit et de critique, droit romain, de l'auteur, p. 3-36, Paris, 1886.

MarTer, De la manus marili et des sociétés de tous biens entre épour, 3-82, Paris, 1890, thèse.

$ 610. XOTIONS GÉNÉRALES.

La manus (conventio in manurm) élait une puissance analogue

à la puissance paternelle, mais exercée par un homme sur une

femme). Elle était sérieuse ou matrimoniale (conventio in manum malrimonti causa) lorsqu'elle appartenait à un mari sur sa

fommel®),et simplement formelle ou fiduciaire {conrentio in manum

fiduciae causa) lorsque la femme se soumettait pour la forme à la manus d'un homme quelconquel%!, soit pour remplacer son tuteur

actuel par un tuteur de son choix ),soit pour se soustraire à des sacra

de famille onéreux(#), soit pour pouvoir faire un testament, car

anciennement cet acte lui était interdit même avec l'autorisation de

son tuteur agnat(®), La femme tombée sous la m#7anus subissait une

diminution de tète(5), qui la faisait sortir de sa famille. L'acquéreur

de la manus formelle devait manciper immédiatement la femme à

l'homme qu'elle désirait avoir pour tuteur ; ce dernier, en affranchis-

. sant la femme du mancipium, devenait son tuteur fiduciaire(®) et, maintenant, la femme avait le tuteur de son choix, elle était libérée

(21) du moins sous Justinien; C. h. #., L. 23 pr. Avant lui, l'homme colon devenait libre s'il vivait en liberté pendant trente ans et la femme colona après vingt ans; C. Théod. 5, 10, de inquil., L. un.

(22) GiRARD, p. 181. On cesse encore d'être colon si l'on est promu à l'épiscopat {Nov. 123, c. 4); mais le colon qui entre simplement dans l'état ecclésiastique, reste colon; Nov. 123, c. 17, & 1. D'après une Novelle de Valentinien IL tit, 6, $ 1, le colon enrolé dans l'armée devensit libre.

(1) Cf. Garus, I, 109. — (2) Gaivs, I, 114. — (3) Gaivs, I, 114 i. f.

(4) Cic., pro Murena 12. — 15) Gaius, 1, 1158, — (6) Gaivs, T1, 162 initio.

(7) Gaiws, L, 115, 1378 et 195,

de ses sacra de famille ou testait valablement avec l'autorisation de son tuteur fiduciaire. La manus disparut sous le Bas-Empire &).

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