‹ Pandectes, Contenant L'Histoire Du Droit Romain Et La Legislation De Justinien (volume 2)Chapitre 80 sur 287 · S 617. DES ÉTATS ANALOGUES 'AU MANCIPIUM · texte numérisé non relu

S 617. DES ÉTATS ANALOGUES 'AU MANCIPIUM

11 existe plusieurs états analogues au #Mmancipium, mais non accompagnés d’une diminution de tête. Dans l’ancienne Rome, ces esclaves de fait étaient :

1° les next);

2° Les débiteurs condamnés et adjugés à leur créancier, addictr, du moins pendant les deux premiers mois qui suivaient l’adjudication (2) ;

3° les gladiateurs, qui s'étaient engagés par serment [auc{oramentum)], vis-à-vis d’un entrepreneur (lanista) et devant les tribuns du peuple(4), à combattre contre d’autres hommes ou contre des bêtes féroces(), c’est-à-dire les auctorati (6) ;

4° les personnes rachetées de la captivité chez l’ennemi; elles devenaient esclaves de fait de leur rédempteur, jusqu’à ce qu’elles eussent remboursé le prix du rachat() ou presté un travail équivalent(S);

5° l’homme libre qui se croyait esclave et était possédé de bonne foi comme tel par un tiers(). Cet esclave de fait, étant absolument libre en droit, pouvait, à tout instant, réclamer sa liberté et son

(1) T. II, $ 358, 2°. D’après quelques auteurs, les nexi tombaient même sous un véritable mancipium; $ 358, note 20.

(2) TI, $ 141, I, 1° initio. A ces addicti certains jurisconsultes romains assimilaient le voleur manifeste adjugé au volé en vertu de la loi des Douze tables; T.IV,$ 488 et note 3. — (3) Collatio IV, 58, $ 2 i. f. DIRKSEN, v° AUCTORAMENTUM.

(4) Senatus consultum de sumptibus ludorum gladiatorum minuendis de l'an 176 ou 177 de notre ère, lignes 61-62 (BRuNS, Fontes I, p. 210-211).

(b) Le serment avait probablement pour objet « uri, vinciri necarique »; PoRPHYRIO, in Hor. Sat. IT, 7, v. 58-59.

(6) Garus, IT, 199; D. 3, 1, de postul., L. 1 $ 6, vis Item senatus consulto....…. 2 Collatio IV,3,$ 2, IX, 2, $ 2. GIRARD, p. 128.

(7) C. 8, 50 (51), de postlim. et de redempt. ab host., L. 2 pr., L. 6; Voyez encore C. eod., L. 15, et D. 49, 15, de captiv., L. 21 pr.

(8) Arg. C. 8, 50 (51), de postlim. et de redempt. ab host. L. 20 $ 2 (pr.). Dans tous les cas, elles avaient le droit de réclamer leur liberté après cinq ans; L. 20 $ 2 cit. « aut laboris obsequio vel opere quinquennii vicem referre beneficii.. ». Ce droit sur la personne du captif racheté est comparé à un gage; D. 28, 1, qui testam. fac. poss., L. 20 $ 1; D. 49, 15, de captiv., L. 19 $ 9 initio. Le rédempteur pouvait vendre son esclave pour un prix plus élevé, sans que la charge de l’esclave subît une augmentation de ce chef; L. 19 9 cit. Il va de soi que la personne rachetée recouvrait, en vertu du jus postliminii, sa liberté de droit à partir de son rachat et avec effet rétroactif; D. eod., L. 20 $ 2.

(9) La possession de bonne foi d'un homme libre comme eselave impliquait la bonne foi au double point de vue du serviteur et du maître; D. 45, 3, de stipul. serv, L. 34 « in eo (scil. qui liber emptus bona fide servit) et ipsius et emptoris existimatio consentit.. »; D. 41, 1, de À. R. D., L. 23 $ 1; PERNICE, Labeo Il, p. 372-374.

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