DE LA TUTELLE ET DE LA CURATELLE

usucapion ne se concevait pas(10) ; il était aussi capable d'acquérir(11) et de s'obliger(1?), Mais, par analogie du maitre de l'esclave véritable possédé de bonne foi par un tiers, son maitre disposait des interdits possessoires(3) et profitait des acquisitions dues, soit au travail de son esclave de fait (eæ operis ejus qui servil), soit à ses propres biens (eæ re ejus cui servit)(14),

Les trois premières servitudes de fait analogues au mancipium n'ont pas passé dans la législation de Justinien (18), Les deux autres se sont maintenues et une nouvelle est venue s'y ajouter : si le père de famille ne peut plus vendre ses enfants de manière à les soumettre au Mmancipium de l'acheteur, il a au moins le pouvoir de vendre, pour cause d'indigence, son enfant nouveau-né ; celui-ci, sans tomber sous le mancipium de l'acheteur, lui doit, plus tard, ses services (19),

TITRE IV

De la tutelle et de Ja curatelle.

Ruporrr, Das Recht der Vormundschaft aus den gemeinen in Deutschland geltenden Rechten, 3 vol., Berlin, 1832-1834.

LEeFoRT, Æssai historique de la tutelle en droit romain, Genève, 1850.

GÉRARDIN, Nouvelle revue historique de üàroit français et étranger XIII (1889), p. 1-20.

(10) ce qui excluait la Publicienne.

(11) Garus, IT, 92 i. £: L 2, 9, per quas pers. nob. adq., $ 4: D. 41, 1, de 4. R. D. L. 28 & 2, L. 54 pr. et $ 4 initio. — (12) D. eod., L. b4 & 1-2,

(13) fondés sur sa possession de l'homme libre; arg. Gaics, IL, %4, et L 2, 9, per quas pers. nob. adq., $ 4.

(14) Gaivx, IL, 92 cbn. avec 91, JIL, 164; IL. 2, 9, per quas pers. nob. adgq., $ 4; D. 41, 1. de 4. R. D. L. 10 $ 4 cbo. avec K 3, L. 23 pr. Dans ces deux cas, il acquérait aussi la possession à son maître: cf. T. I, $ 149, note 13 initio. Cf. PERNICK, Labeo II, p. 360-372.

(15) Pour les neri et les addicti voyez T. III, $ 363, 1°, et T. L, $ 141, I, 10 i. f; les auctorati disparaissent avec les combats de gludieteurs, qui furent défendus par Constantin Ier; C, 11, 44 (43), de gladiat. penilus toll, L. un.

(16) Cf. T. V, $ 590, note 1, n°2 i. f.