CHAPITRE IV Communautés villageoises

Y a-t-il, en dehors des municipes, ou des villes proprement dites, des centres d*habitalion doués d'une autonomie municipale et d'une certaine vie publique? Quelle est, en d'autres termes, dans l'empire romain, la condition des villages ou vid? Cette question est fort obscure. Plusieurs textes nous présentent les villages comme agrégés aux villes les plus voisines, dont ils forment le territoire (1) : la division municipale embrasserait alors le pays tout entier, et la cité, le municipe serait une circonscription administrative comme notre commune moderne, beau- / coup plus étendue seulement, puisque l'Église chrétienne l'adopta comme circonscription diocésaine, de même qu'elle adopta la division provinciale de l'empire pour ses provinces à elle, ayant à leur tête un archevêque (3). D'autre part, l'exiateDce de la curie

(4) Dîg.<. lois 37, 30 ad inunicipalem^%39^ § tdeverbarum signtficatione; Gode J., loi 3 de naturalibus liberis.

(8) Daas la langue du moyen Age, le mot de eivita^ est denrenu synonyme de ville épiscopale et s'emploie par opposition à oppidum^ qui peut désigner une ville tout aussi imporiante, mais où ne réside pasd*ôv6qtie (Ducange, Glo$$ar. med&tmf. latin, ^v Civika, Oppi-dum).

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dans les vici nous est attestée par des autorités considérables. Il parait impossible de nier qu'elle n'ait existé, sinon dans tous, au moins dans quelques-uns d'entre eux, dans les melrocomiœ^ sortes de métropoles villageoises, qui centralisaient dans leur enceinte l'administration des villages voisins. Les villages et les villes auraient alors différé en ceci principalement, que la justice se rendait dans ces dernières par des magistrats du choix de la ville , ces mêmes magistrats se transportant périodiquement dans les divers villages compris sur le territoire municipal pour y tenir des espèces d'assises. Certains villages nous apparaissent comme n'ayant pas de magistrats proprement dits, mais ayant un defensor (1).

Quelle que soit la vérité sur ce point, la personnalité juridique des vici, en ce qui touche la capacité de recevoir des legs et celle de plaider, est formellement reconnue par les textes (2). Chacun d'eux forme donc, au point de vue du droit privé, une respubUca, une

(1) Voir, sur cette matière, Godefroi (ad Cod. Th. de decurionibus et de patrociniis vicarum) , divers textes da Code Théodosien, et le lexie, si souvent cité, de Salvien : Quœ enim sunt^ non modo urbes^ sed eiiam municipia atque vici^ ubi non quoi curiales fuerint, tôt tyranni sint (de gubernatione Dei, t. 4). L'oppositon que semble établir ce texte entre les urbes et les municipia montre qu'il ne doit pas être entendu avec rigueur : ce qu'il dit des vici peut être expliqué comme s'appliquant exclusivement aux meirocomiœ.

(2) Dig., loi 73, § 4 <ie Ugaiis 4° ; Code J., loi 2 de jurejurando propter cal.

universitas. Le mot de respublica paraît cependant quelquefois réservé aux villes ayant une existence politique, une jurisdiciio^ une justice rendue au nom de la cité. C'est dans ce sens que Festus, parlant des vici, s'exprime ainsi : ex vicis partem habent rempublicanif et jus didiur^ partim nihil eornm (1). Le vicus est une universitas plus ou moins ordinata^ suivant qu'il est doué d'une organisation municipale plus ou moins complète : lorsqu'il n'a pas cette organisation, c'est dans celle de la ville à laquelle il est rattaché par les liens du territoire, ou dans les règles géaérales sur le fonctionnement des personnes juridiques qu'il puise les]moyens d'accomplir les divers actes de la vie civile. Nous ferons connaître plus loin ces règles.

En dehors des tnci, certaines agglomérations d'habitants portent le nom de fora^ conciliabulaj castella. Il n'en est pas question dans le recueil de Justinien, mais dans la table d'Héraclée et dans les Sentences de Paul (2). Il parait qu il faut voir dans ces mots quelque chose de supérieur aux simples vici^ quoique inférieur aux civitates : ils sont doués d'éléments plus ou moins importants de la vie municipale : incontestablement, ils ont une personnalité propre et la capacité d'acquérir.

(h) Fesius, y'' Viei.

(2) Paul., Sent., IV, 6, § 2.

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