M. Gaudry. Traité du domaine, n

Le rivage de la mer est interrompu encore par les port», kavm a rades. Mais œ sont tout simplement là des morceaux du rivage luimême, qui peuvent être soumis à un régime différent selon qu'iUsonl ports de gneri'e ou ports de commerce. Les premiers dépendent du minlsIÈre de la marine, les seconds duministèredestravaus publics. L'étendue du domaine public y est fixée d'après les mêmes règlesqne pour ie rivage.

Aux colonies, les rivages de la mer sont également dépendance du domaine public de l'État, II y a en outre une bande de terrain superposée au rivage; elle est large de cinquante pas équivalant àSOmëlres, on l'appelle les cinquante pas du roi ou les cinquante pas géométriques; elle était primitivement destinée à faciliter la défense desciles des îles. {V. D. %i mars 1882.)

Il ne faul pas confondre avec les rivages de la mer, les /ai'i et relati qui sont des parties d'ancien rivage déclassées. La mer est toujours en mouvement et modifie le dessin de ses côtes constamment; là où elle ronge la côte, le rivage s'avance dans les terres, mordant sur la pi'opriété privée et l'absorbant. Là où elle se retire, le rivage se retira avec elle, mais les riverains ne s'emparent pas de l'ancien rivage, celui-ci tombe dans le domaine privé de l'État sous le nom de /ai ou relai, et il est en général vendu. L'art. 538 C. civ. a donc tort de ranger les lais et relais parmi les dépendances du domaine public, loul le monde reconnaît que c'est une erreur. Les riverains delà mersonl moins bien traités que les riverains des fleuves ; d'abord, leurs terraiD^ ne vont pas jusqu'à la mer. puisque le rivage est interposé, ensuite ils ue pi'ofitent pasdes alluvions ni des déplacements lents de la mer, tandis que les riverains des fleuves profitent de ces phénomèna. {Art 557. C. civ.)

Les rivage.s de la mer se développent sur les côtes de Francesur une longueur de 2,500 kilomètres.

2" Fleuves p.t rivières navigables et fioUables. — La navigabililé n'est autie chose que l'aptitude pbysique et matérielle d'un cours d'eau à la navigation, que cette aptitude soit naturelle ou artificielle.

A la navigabilité, l'art. 538 C. civ. assimile le flottage par trains ou radeaux, niais non le flottage à bûches perdues. (Avis Cons. d'Étîl 21 févr, 1822, 1. -15 avr. 1829.)

Le iîeuve fait partie du domaine public, pris comme fleuve, dai-' son ensemble d'eau courante et de lit. Pour déterminer l'étendue du lit du fleuve, à défaut de texte, la jurisprudence a adopté la règle du droit romain : 7-ipa ea pulalur esse quse plenissimum /lumen cou'"'"' c'esl-à-dire : tout le terrain que couvrent les eaux à leur plus liaul Joint d'élêval ion dans l'habitude de leurs cours et sans débordement