Liste des ouvrages de Macarel
Éléments de jurisprudence administrative. 1818,2 vol. in-S». — Manuel des ateliers dangereux ^insalubres et incommodes, 1827, l vol. iû-18. — Des tribunaux administratifs AS2^j 1 vol. in-8. -7- Éléments de droit politique. 1833, 1 vol. in- 12. — Cours de droit administratif. 1844, 4 vol. in-80. — Traité de la fortune publique en France^ en collaboration avec Boulatignier. 1838, 3 vol. in-80 inachevés.
un commencement de jurisprudence. Tout cela était encore un peu confus, les matières n'étaient pas classés, elles étaient groupées, suivantrexpression de Summer Maine en chefs de litige. Les quelques considérations générales mises en tête, sur l'administration et sur la juridiction administrative, n'a\ aient pas grande valeur, mais le service énorme rendu était la publication de matériaux restés jusque là secrets. On ne s'y trompa pas, et Isambert.en 18.0, appréciant dans la Ihémis cet ouviage, appelle Macarel le fondateur de la jurisprudence administrative *.
La même année, Sirey publiait le texte des arrêts qu'avait analysés Macarel % et, pour qu'à l'avenir la publication fût ininterrompue, Macarel formait le projet de créer un bulletin ou recueil périodique où les arrêts du conseil seraient irisérés au fur et à mesure *. Deux ans plus tard, en 1821^ il réalisait son projet et fondait le Recueil des arrêts du conseil d'Etat, continué depuis jusqu'à nos jours par MM. Lebon, Panhard, Hallays-Dabot, Gérard.
En même temps, en 18 19, M. de Gérando inaugurait à la Faculté de Droit de Paris un cours de droit public et administratif créé, par ordonnance du 24 mars. Ce cours fut suivi avec le plus vif intérêt. La Thémis nous en a conservé la première leçon, l'analyse de plusieurs autres et le plan *. II fut supprimé en 1822. M. de Gérando, qui était un philosophe, ne chercha point son inspiration dans la jurisprudence du conseil d'État, et il est à remar((uer même que le contentieux ne figure pas dans son plan. Il apporta a la science nouvelle quelques idées formatrices empruntées à la philosophie, à l'histoire, au droit naturel. Comme il fallait s'y attendre, il se plaça plutôt au point de vue du but du droit administratif, qu'au point de vue de ses règles intimes; mais, chemin faisant, il recueillit et classa des textes législatifs qu il devait pi us tard publierdans sesJnstitutesei qui étaientépars dans le Bulletin des lois. Outre une action sur la méthode et l'organisation, il eut donc un rôle important dans la divulgation.
A la suite de ces premiers travaux sur la jurisprudence et sur les
1. Thémis , II, 123. Voici la liste des matières sur lesquelles la jurisprudence est analysée :
Baux administratifs, bois communaux et domaniaux, communes, agents comptables, conflits, contributions directes ou indirectes, domaines engagés, domaines nationaux, matières d'eau, émigrés, établissements de charité, expropriation pour cause d'utilité publique, fabriques, halles, foires et marchés, liquidation de la dette publique, manufactures et établissements insalubres, marchés et fournitures, mines, rentes nationales, travaux publics et Yoirie.
2. Sirey, Jurisprudence du Conseil d'Étal. 5 vol. in-4^ 1818.