V PERIODE

RÉGIME FÉODAL ET GOUTUMIER SEGOHDAIRE.

(Xin« aa XVI« Biôcle.)

Ganses qui modifièrent le droit féodal primitif.

Le droit féodal qui se trouve dans sa forme la plus logique et la plus parfaite dans les Assises de Jérusalem , regut bientôt en France, et sous Tinfluence des causes les plus diverses, de graves modiQcations. Ainsi les croisades vinrent de très bonne heure rendre les fiefs accessibles aux roturiers , contrairement aux principes rigoureux de la féodalité. L'émancipation des communes créa, à côté des seigneurs et des vilains taillables et corvéables à merci , une troisième catégorie de personnes jouissant de droits stipulés dans les chartes d*afiFranchissement et qui forent régies par un droit nouveau appelé droit coutumier. Peu à peu également, à mesure que la royauté voyait s'accroître son domaine, elle intervenait dans le régime des fiefs et substituait l'autorité de ses baillis ou prévôts et de son parlement aux justices seigneuriales. Signalons encore comme cause modificatrice du droit le changement dans les conditions du service militaire qui devait , en enlevant aux fiefs leur utilité première, donner un caractère purement privé à une institution qui avait été à Torigine essentiellement politique et militaire. Enfin, si nous ajoutons à cette énumération comme cause, non principale mais secondaire , la renaissance des études de droit romain qui fournit aux légistes des armes puissantes pour battre en brèche la féodalité et élever sur ses ruines un pouvoir roycJ omnipotent, nous aurons indiqué les principaux agents qui,

dans le cours des âges, ont servi à faire passer la France du régime féodal à celui de la monarchie absolue.

Nous avons déjà parlé du mouvement communal du xf et in' siècle. Nous allons indiquer brièvement comment s'exercèrent les diverses autres causes que nous venons de signaler.