‹ Précis de législation algérienne et tunisienne, destiné aux candidats aux certificats d'etudes de lègislation algérienneChapitre 49 sur 59 · INTRODUCTION HISTORIQUE · texte numérisé non relu

INTRODUCTION HISTORIQUE

N®* là 9. — Le royaume d'Alger avant la conquête 7

iO à 19. — Premières mesures d'organisation prises par l'autorité française après l'occupation d'Alger 10

20 à 31. — Deuxième période : Du 22 juillet 1834 au régime de

1848. — Institution d'un Gouverneur général. — Ordonnance du 15 avril 1845. — Administration du Maréchal Bugcaud 13

32 à 36. — Troisième période ; Régime de 1848. — Création des

départements. — Rattachement des services de la justice, de l'instruction publique et des cultes. — Modification importante dans les attributions du Gouverneur 17

37 à 40. —Quatrième période : Ministère de l'Algt^rie et des

colonies 19

41 à 52. -* Cinquième période : De 1861 à 1881. — Rétablissement du Gouverneur général. — Événements de 1870. — Décrets du Gouvernement de la Défense nationale. — Restauration nouvelle du Gouvernement général 20

53 à 59. — Nomination du vice-amiral deGueydon.— Le général

Chanzy. — Décret du 30 juin 1876. — M. Albert Grévy. — Décrets de 1881. — Fin de Thistorique. 24

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