‹ Précis de procédure civileChapitre 295 sur 304 · OFFRES RÉELLES · texte numérisé non relu

OFFRES RÉELLES

Conciliation (321), 224.

— Défaut profit joint (755), 560.

— Recevabilité (776), 572.

— Délais.

A partir de quand est-elle

possible (778)^ 573.

Jusqu'à quand est-elle possible (779), 573.

Défaut faute de conclure

Défaut iaute de comparaître (780), 574.

Exécution consommée

Exécution réputée (782), 575; (783), 576.

— Opposition a'jx sentences des juges de paix et des prud'hommes (784), 577.

— Formes de ropposition (789 et s.

579 et s.

Défaut faute de conclure (790),

Défaut faute de comparaître

— Effets de l'opposition (795 et s.), 584 et s.

Suspensive (795), 584.

Même si elle est irrégulière

Exécution provisoire (797), 585.

— Jugement de l'opposition (798),

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