I. Marcher au comptant

1644. — Les marchés au comptant sont, comme le nom rindi([ue, •des ventes moyennant paiement immédiat. Mais il faut préciser le imot immédiat. Dans le langage courant, une vente est au comptant •quand le prix est payé lors de la convention; en matière de bourse, le marché au comptant est celui oii le paiement est fait lors de la 'livraison, qui ne doit être postérieure à la convention que d'un temps très bref. En somme, rien n'est fait positivement au comptant , mais tout est fait très vite et les deux obligations — celle du vendeur et •celle de l'acheteur — s'exécutent en même temps.

Le délai est nécessaire parce que les opérations se font par des intermédiaires qui, après avoir trouvé un vendeur ou un acheteur, peuvent avoir besoin de quelques jours pour obtenir de leur client le prix des titres achetés ou les titres vendus.

L'opération au comptant en compte courant consiste clans la vente au comptant, moyennant un prix fixé d'après le cours du jour et porté au débit du client avec intérêts jusqu'au remboursement, dont l'échéance sera fixée parle banquier; si le titre vient à baisser, le client sera sommé de payer le prix, lequel sera, par suite de cette baisse, supérieur à la valeur. On a vu là un marché par différences nul, parce que le contrat ne correspond ni au marché au comptant {l'acheteur ne prenant pas livraison), ni au marché à terme, tel qu'il •est réglé par la loi du 28 mars 1885 (1).

1645. — La vente au comptant peut avoir lieu moyennant le prix •convenu entre les parties. Le client peut aussi, pour ne laisser •aucune latitude à son intermédiaire, spécifier que l'achat ou la vente auront lieu au mieux — c'est-à-dire au cours le plus favorable que son intermédiaire aura trouvé dans la journée — ou au cours moyen •de la journée, ou au premier cours, ou au dernier cours.

Quelquefois le client vendeur fixe un minimum de prix, ou le client acheteur un maximum. Dans ce cas, l'ordre est souvent donné pour plusieurs jours, afin que l'intermédiaire ait plus de chance de rencontrer le cours au delà ou en deçà duquel il lui est défendu d'aller.

(1) Douai, 8 mai 1913, D., 14. 2. 185 (noie Lacour).