III. Marchés à prime

1655. — 11 peut être convenu que lors de l'échéance l'acheteur ne sera pas tenu de lever les titres et pourra, s'il le préfère, payer un dédilj qui est connu sous le nom prime ; c'est le marché à prime.

Ce droit est naturellement compensé par un prix plus élevé que dans le marché ordinaire; il y a donc, pour les valeurs qui- sont sus- . ceptibles de négociation à terme, un cours des primes.

Juridiquement, le marché à prime est un marché à terme, avec faculté de résolution par la volonté de l'acheteur.

Le montant de la prime est naturellement fixé d'avance pour chaque catégorie de valeurs; s'il est de 0 fr. 50, 1 franc, 1 fr. 50, par 5 francs de rente sur l'État, la prime est dite dont cinquante, dont un, dont un cinquante. ,

1656. — Les marchés à prime sont réglementés en matière de valeurs mobilières, où la résolution par l'acheteur est seule connue. Ils sont libres pour les ventes des marchandises, même effectués dans les bourses de commerce.

1657. — L'acheteur déclare, par la réponse des primes, s'il résout le contrat en payant la prime, c'est-à-dire s'il abandonne la prime, ou si, au contraire, il exécute le contrat en levant les titres. Cette réponse des primes se fait aux époques des liquidations.