JURISPRUDENCE DES COURS DE RELGIQUE

lüé. Heureusement qu’elle est peu pratique. Les décisions rendues par les cours sont presque toutes erronées : XVli, 572-580, 406. III, 66-68.

La théorie des faute& a donné lieu à de nombreuses méprises; parce que l’on a confondu la faute conventimnelle de l’article 1157 avec la faute des articles 1382 et 1383. XXVIII, 49. Voyez cette tabio aux mots Faute, Notaire. (Responsabilité).

Le mandat et la gestion d’affaires ont tant d’analogie que la confusion s’explique. XIX, 550, 531; XXVII, 4oo.

11 en est de même du. mandat et de l’autorisation dé la femme mariée. XXII, 100-112; XXVII, 378-589, 406418.

La matière des preuves a de tout temps prêté à des méprises. Pothier lui- ■ même n’est pas à i’abri de tout reproche. La jurisprudence confond le fait juridique et la preuve. XIX, 98-101 ,122.

On peut voir dans cette table les présomptions extralégales que la jurisprudence a consacrées de son autorité.

Je pourrais multiplier les citations; la liste des erreurs de la Jurisprudence serait longue. Celles que je viens de rappeler suffisent à mon but. Ma conclusion est qu’ii ne suffit pas d’invoquer des arrêts, il faut prouver qu’ils sont fondés sur le texte et sur l’esprit de la loi.