‹ Principes de droit civil T. 33 TablesChapitre 576 sur 998 · Par qui ie payement doU-il ou peut U être fait · texte numérisé non relu

Par qui ie payement doU-il ou peut U être fait

\. he débit eur doit payer, et il peut payer, malgré le créancier. XVII, 478.

Voir le mot Offres de pnyeivent et consignation.

2 Un tiers inteiessé ou non intéressé peut payer. XVII, 479-485.

a. Un tiers non intéresse peut-il payer en son nom et malgré le débi-

teur? XVII, 484, 485.

b. Peul il faire des offres réelles? XVII, 486.

c. Peut-il exiger que le créancier le subroge à ses droits? XVII, 487.

d. Quelle action le tiers a-t-il contre le debiteur? XVII, 488-491.

e. Les obligations de faire peuvent-elles êtie remplies par un tiers?

IfJ. Capacité à.\x débiteur. Il doit tivepropriétaireeit. capable d’aliéner. XVII,49 '). \. Le payement fait par un non-propriétaire e.st nul. XVJI, 49i.

a. Droit du créancier 111, 49o-498.

b. Le débiteur peut aussi demander la nullité. XVII. 499, 300. Qitid

si la chose est consommée ? XVlï, SOI , 302.

c. Le propriétaire peut revendiquer. XVll, 503, 504,

Page 1