‹ Principes de droit civil T. 33 TablesChapitre 598 sur 998 · S’il possède les choses tiMMfdiresl I3t,.529r · texte numérisé non relu

S’il possède les choses tiMMfdiresl I3t,.529r

a. Dégradations, }X, 53i .

b. Impenses. IX, 53t).

c. Quid en cas de perte par cas fortuit? IX, 355-

4. Si l’héritier apparent a aliéné tes ehçses héréditaires? JX,

5. Dispositions spéciales aux successeurs irréguliers quand ite a '.ont pas

rempli les ohligations que lalfli teur impose, ÎX,

6. Quand l’héritier appaTent g&gne^t-U les fruits t quand doit-ij lesresn-

/aer^X, 541-:54J,

a. Le principe s’applique z\xy. sueçasseprs irvéaulWS. 1?^., ^9-5.53. h, Doit-di les ink^its jdes deniet hér^tlitmres nm amiQués ?

yi. j)es actes /dits yb^ffier ap^mmh . ...

1 . Principe fondé sur le droit du propriétaire. IX, .5,54-556.

ût. Actes ,d’(îd2K2nis/rqfteUi IX 557-3o3- ... ......

h. Actes de IX* .3Qi-3!?5-.

c. L’héritier apparent représente-t-il Je vrai héritier en inslice ?

d. Les transactions qu’il fait lient-elles le vrai héritiér? IX, 590.

2. - Le principe s’applique-t-il aux mceesseùrs irréjuéiersT VSiy^QQ 5G7.

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