Règle d’interprétation . XIV

A . Caractères des substitutions fidéicoiimissaires.

L 11 faut deux libéralités, XIV, 394-396, l’une en faveur de l’institué, XIV, 597, 398, et l’autre en faveur du substitué. XIV, 399-401.

1. I.e droit d’élire le substitué n’empéche pas qu’il y ait substitution.

2. La fiducie n’est pas une substitution. XIV, 402-404. Voir le mot Fi-

ducie.

3. Vobjet des deux libéralités ne doit pas être identiquement le même.

4. La disposition de Vvsufruit et de la nue propriété n’est pas une sub-

stitution. XIV, 417-424.

a. Vusufruü peut-il être substitué? XIV, 410-416.

1!. Il faut Vordre successif. XIV, 425-427,

1. Lz. substitution vulgaire n’est pas une substitution. XIV, 428-431,

2 Les dispositions conjonctives ne sont pas des substitutions. XIV, 432-

(1) T. XIV, table, p. 704, n» S93 ; au lieu de 578, lisez 678.