‹ Principes de droit civil T. 33 TablesChapitre 930 sur 998 · Bois · texte numérisé non relu

Bois

a. Taillis et futaie. VI, 428-433.

h. Haute futaie. VI, 434-457.

c. Quid si rusufrnitier fait une coupe anticipée, ou une coupe qu’il

n’avait pas le droit de faire? VI, 458-440.

d. Droits de l’usufruitier dans toute espèce de bois, VI, 441-443.

e. Droits de l’usufruitier sur les arbres fruitiers, VI, 447 et les pépi-

nières. VT, 4iC.

3. Choses consomptibi es. Droits du quasi-usufruitier. VI, 407-410.

4. Créances. VI, 415-415. Actions à primes. VI, 427. Droit de bail, VI, 426.

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