IL
Il, 161.
II, 162, 165 Sur quels biens porte l'envoi? 11, ICG, IG7. Les créanciers des héritiers présompUfs peuvent-ils exercer leurs droits? Il, 187.
II, 168, 169. Pouvoir des envoyés. 11, 175 189. Baux. XXV, 49- (Comparez le mol Administrateur judiciaire.) Rapports des eiivoyc.s provisoires entre euxel avec les tiers. II, 195-198.
Il, 170-174.
II, 178-186. Les envoyés provisoires peuvent hypotnéqiier
UQ
Articles.
loi, 132
Titre V. Mariage.
144 et suiv.
Empëcbemeats au mariage.
'sous les condilioiis prescriles pour les mineurs. XXX, 485. Ils ne peuvent transiger. XXVllI, 546.
II, 238, 239. Droits collatéraux. II, 240, 241.
II, 188. De la prescription contre l’absent. II, 189.
Sécularisation du mariage. Constitution belge. II, 260-268. Distinction entre les conditions requises pour l'existence du mariage et celles qui sont requises pour sa validité. 11,269-280. Comparez le mot Acies inexistants^ dans la Table alphabétique.
II, 277, 278, 285-288. Vices du consentement. II, 289-303.
Promesses de mariage. II, 304-310.
Il, 360-362.
Il, 311-315.
II, 316-318. Comment le consentement doit être donné.
II, 319-522. Voir art. 73.
II, 329t333. Quand .les actes respectueux sont-ils nuis ou inexistants ? II, 334-340.
Il, 325, 326.
Il, 541, 345.
II, 346. Notions de la parenté et de ValUance. Il, 347-353. Voyez les articles 735-738.
Il, 354. Empêchement produit par Y adoption. II, 359.
Voyez art. 348. Effets des empêchements. II, 373.
II, 358. Des empêchements résultant du divorce. II, 366, 367. Voyez les articles 295, 297, 298. De la femme veuve divorcée. Il, 363, 364. Voir art. 228. Du service militaire. H, 568. De la prêtrise. II, 369. Mort civile. II, Zll. Interdiction légale. II, 372.
Articif’i.
Des oppositions.
Nullité du mariage.
Fondement du droit d’opposition. Il, 574. Qui peut former opposition, il, 575.
Il, 380-584, 386
II, 383. Le minisière public peut-il former opposition î
Effet de l’opposition. Voyez art. 68. Mainlevée volontaire de l’opposition. Il, 597 Mainlevée judiciaire. II, 398-402. Du jugement de mainlevée. Il, 405-400.
Il, 407, 408.
Des mariages civils et de l’effet des nullités. Il, 430-459.
Des mariages inexistants. Il, 440-447 II, 448-430.
Impuberté. II, 467. Voyez articles 183 et 186. Bigamie. Il, 472, 473. Inceste. II, 474. Clandestinité. II, 473-480. Incompétence de l’officier public. Il, 481-483. Y a-t-il d’autres causes de nullité? 11, 484-486. Les nullités absolues peuvent-elles se couvrir? II, 499, 300.
Il, 471.
IJI, 43.
Obligation alimentaire, lll, 46-31. Des conjoints. III, 32-5 j. Voiries articles 212, 21 4. Voir, dans la Table alphabétique, les mots Aliments, Aliments {Dette alimentaire entre non parents). Aliments (Pension dotale) et A umône dotale. III, 38, 59. Des parents naturels. 111, 60-63.
Conditions. lil, 69-72. Comment les aliments sont prestés.
III, 73, 74. Les débiteurs sont-ils tenus concurremment? III, 64, 65. Leur obligation est-elle indivisible et solidaire? 111, 66-68. Quand cesse l’obligation alimentaire? 111, 73-78. Répétition des aliments, ill, 79-81.
üt8
Articles.
table des articles (212-266).
Incapacité de Quel est le fondement de l'incapacité? III, 95, 96, Qu’est-ce
la femnie mariée.
l'autorisation maritale ?l\\, 111, 112.
Ill, 102-108. Formes de l’autorisation. III, 138, 159, 141.
lll, 109, 110.
III, 126, 140. Des cas dans lesquels le juge ne peut pas autoriser. III, 135-137.
ilI, 128, 129. Le mari intéressé peut-il autoriser sa femme? III, 134.
III, 154-169. Effets de l’autorisation :
