A. OUVRAGES FRANÇAIS

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Clerc. Traité général du notariat et de V enregistrement, 2* partie : Enregistrement, Paris, 1863. 2 volumes.

Dalloz. Enregistrement {t\\xd\iÙM Répertoire alphabétiqué),Pms.

Demante. Principes de V enregistrement, en forme de commentaire de la loi du 22 frimaire an Vil, 3® édition. Paris, 1878. 4* édition, 1888. 2 volumes.

Dictionnaire des droits d'enregistrement^ de timbre, de greffe et d'hypothèques, Paris, 1810.

Dictionnaire des droits d'enregistrement, de timbre, de greffe et d^ hypothèques, par les rédacteurs du Journal de l'enregistrement et des domaines. 3* édition, 4® tirage. Paris, 1885. 6 volumes.

Dubois. Leçon d'ouverture du cours de droit civil approfondi dans ses rapports avec V enregistrement. Paris, 1876. Brochure.

DucROQUET et AsTRiÉ. Traité d^ enregistrement et de timb?'e. Paris,

DuFRESNE. Éléments de la perception des droits d'enregistrement. 1860.

Fessard. Dictionnaire de l'enregistrement et des domaines, 1844. 2 volumes.

Garnier. Répertoire général et raisonné de F enregistrement ; la loi civile et la loi de l'enregistrement comparées; doctrine et jurisprudence; nouveau traité en forme de dictionnaire. Paris, 1878. 5 volumes. — Une nouvelle édition vient d'être publiée.

Naquet. Traité théorique et pratique des droits d'enregistrement. Paris, 1882. 3 volumes.

Noblet. Traité des droits d'enregistrement, Paris, 1846.

Obissier. Institutes du droit fiscal, ou exposé théorique et pratique des principes fondamentaux de ta perception des droits d^ enregistrement, Paris, 1860.

Tardif. Lois du timbre et de Fenregistrement, avec notes, conférences des lois entre elles, analyse des arrêts, 1826. 2 vol.

Vavasseur. Questions fiscales, {Enregistrement, timbre, hypothèques),Doctrine, législation, examen critique de lajurispr'udence au point de vue de la pratique notariale. Paris, 1870.