B. OUVRAGES BELGES

Anonyme. Questionnaire en matière de droit civil et fiscal, à

Vusage des candidats surnuméraires de l'Administration,

Léaii, 1886.

Barré. Manuel de la législation en matière d'enregistrement.

Loi organique du 22 frimaire an VII, combinée avec les lois

postérieures, Dinant, 1878.

Bastiné. Théorie du droit fiscal dans ses rapports avec le notariat. Première partie contenant Texposé des principes relatifs aux droits d'enregistrement, etc. Bruxelles, 1883. Deuxième partie contenant Texposé des principes relatifs aux droits de succession. Bruxelles, 1878. 2 vol.

Baudour. Sommaire du cours de droit fiscal professé à P Université de Bruxelles. Droits d'enregistrement. Partie générale, Bruxelles, 1888. Partie spéciale, Bruxelles, 1888. De Baets. Les droits d'enregistre^nent. Lecture faite à la conférence française du jeune ba7^*eau de Oand. Gand, 1888. Galopin. Cours autographié (résumé), Liège.

léCS clauses a accroissement au profit du survivant dans les acquisitions d'immeubles, Bruxelles (Journal de l'enregistrement) 1881.

La doctrine française en matière d'enregistrement. Bruxelles. {Journal de V enregistrement) 1882.

Et diverses études spéciales dans le Journal de Venregistrement,

Ketels. Manuel des droits d'enregistre^nent, ou code sous forme de questions et de réponses, des lois, des décrets, etc., en vigueur en Belgique sur l'enregistrement, Bruxelles, 1853-

Lion. Dictionnaire des droits d'enregistrement, de timbre, d'hypothèques, de succession et de mutation par décès, Bruxelles, 1823 ; supplément, 1827.

Picard. L'enregistrement dans ses rapports avec la pratique journalière au barreau, Bruxelles, 1877.

Resteau. Traité des droits de succession et de mutation par décès et en ligne directe, contenant les règles de la perception. Bruxelles, 1859.

RoDENBACH. IHctionnairc résumé des droits (ï enregistrement^ exposant, sur un plan nouveau, la législation, la doctrine et La jurisprudence sur la matière, Bruxelles, 1882. (Le tome premier seul a paru.)

Dictionnaire portatif des droits d'enregistrement, de s^àccession, de timbre et d^hypothèque, Bruxelles, 1885.

Loi sur V enregistrement du 22 frimaire an VIT, avec les modifications y introduites et la traduction en langue fiamande. Ixelles-Bruxelles, 1891.

RuTGEERTs. Manucl du droit de succession, du droit de mutation par décès, et du droit de mutation par décès en ligne directe et entre épou^. Louvain, 1861.

Cours de droit fiscal (enregistrement, timbre, hypothèques). Bruxelles. 1876 et 1877. 2 vol.

Seresia. Des créances immobilières, Bruxelles, 1890.

De V enregistrement des actes d'exécution, de complément et de consommation d'actes antérieurs enregistrés, Bruxelles, (Belgique judiciaire) 1888.

Des constructions sur fonds d' autrui, Bruxelles [Belgique judiciaire) 1889, etc.

TiALANs. Dictionnaire des droits dejiregistrement, de timbre, de greffe, d'hypothèque, de succession et des co7it7^aoentions notariales. Arlon, 1887-1889. 2 vol.

Vergaert. Traité des principales difficultés d'exécution de la loi sur l enregistrement du 22 fïHmaire an VII, Bruxelles, 1870. (S'applique particulièrement aux actes judiciaires).

WoDON. Commentaire sur la loi de Fenregistre^nent du22 frimaire an VIL Ouvrage où Von a tâché de joindre la pratique à la théorie, Liège, 1845.