LA NAVIGATION DE PLAISANCE

133. — De la navigation de plaisance. — Est navigation de plaisance, celle qui a pour objet un sport, c'està-dire, qui est instituée dans un but de récréation et d'exercice (1). Elle comprend la navigation maritime et la navigation intérieure, et s'exerce soit par des navires, soit par des bateaux, soit par des embarcations.

En Belgique, ce genre de navigation n'est pas spécialement réglementé. Les grands yachts sont rangés parmi les navires de mer, mais les prescriptions de la loi maritime ne leur sont applicables que par analogie, leur but n'étant pas lucratif. Ils doivent être munis d'une lettre de mer (2). Les bateaux de plaisance qui naviguent sur les eaux intérieures sont soumis aux règlements qui régissent tous les bateaux.

(i)Conf. no 66.

(2) Conf. n» 48.

Les embarcations ne sont pas l'objet de prescriptions. Il existe des associations sportives dont les plus importances sont le Yacht-Club d'Anvers et la Société Royale nautique Anversoise.

On ne trouve guère au sujet de leur régime juridique qu'une Convention du 10 mai i855 avec les Pays-Bas, qui les assimile aux navires de guerre, en ce qui concerne le pilotage (i).