Réglementation

On trouvera un résumé des lois et règlements des différents pays, en matière de quarantaine, dans un mémoire du D^" Milroy. [Transactions of the Britisk National Association for the Promotion of Social Science, 1862, p. 872).

On trouvera un autre écrit du même auteur, sur cette question, dans le même recueil, vol. de 1859, p. 521, et plusieurs conventions sur la matière dans le vol. 6 de De Clercq, 141, 6 Id., 179 ; 9 /é?., 43 et 383.

V. aussi un comp<e-rendu des travaux de la conférence de Paris sur la quarantaine, dans le recueil : Transactions ofNat. Assoc. .for Promotion of Social Science j vol. de 1859, p. 605.

Quarantaine.

417. Toute nation peut, en vue d'assurer la santé publique, imposer la quarantaine, dans tous les ports de son territoire, à tous navires publics ou privés, arrivant d'autres ports, et aux personnes et choses qui se trouvent à leur bord ; elle peut imposer également la quarantaine, sur tous les points de ses frontières territoriales, à toutes les personnes et les choses sur le point d'y entrer, le tout sous les conditions prescrites par les articles qui suivent.

Pour quelles maladies on peut imposer la quarantaine.

418. La quarantaine peut être imposée pour chacune des maladies qui suivent, et pour nulle autre, notamment : la fièvre jaune, le choléra, le typhus ou la fièvre de navires, la petite vérole, et toute maladie nouvelle, encore inconnue, de nature contagieuse, infectieuse ou pestilentielle.

254 PROJKT

I ){'/,(* nlion des navires.

419. Los navires arrivanl dans un état sordide (;l malsain, encore qu'ils soient pourvus de certificats sanitair(is en règle, et bien qu'aucun cas de maladie ne soit survenu pendant le voyage, peuvent être soumis à la détention de quarantaine et à un assainissement.

Sous quelles conditions les nav ires peuvent reprendre la mer.

420. Tout navire, qui n'a pas commencé le débarquement, peut reprendre la mer, plutôt que de se soumettre à la quarantaine.

Liinite de la quarantaine.