Abandon

Définition de la propriété,

560. La propriété d'une chose est le droit de la posséder et d en user, appartenant à une ou plusieurs personnes à l'exclusion de toute autre. Dans le présent Code l'on appel-

lera également propriété la chose qui est l'objet de ce droit K

Cet article et les huit articles suivants ont été empruntés au Code Civil rapports pour JVen'-Yorli, § 159, etc.

* Dans un autre sens, la propriété est le droit qui appartient à une ou plusieurs personnes publiques ou privées de s'approprier une chose (tangible ou intangible) à l'exclusion de toute participation d'usage par d'autres. Ce droit a aussi été appelé domaine. Nous employons toutefois ici le mot de propriété dans son sens plus général.

Choses qui peuvent constituer une propriété.

561. On peut être propriétaire de toute espèce de choses inanimées susceptibles d'appropriation, ou de tradition manuelle, de toutes sortes d'animaux domestiques, d'obligations, de produits de l'intelligence, des produits du travail ou du talent, tels que l'idée d'une entreprise, les marques et les enseignes du commerce, et des droits créés ou reconnus par la loi.

Animaux sauvages.

562. Les animaux sauvages par leur nature ne peuvent devenir, tant qu'ils sont en vie, l'objet d'une propriété, que lorsqu'ils se trouvent sur les terres de la personne qui les réclame, ou lorsqu'ils sont apprivoisés, ou pris et en la possession de cette personne, ou bien encore lorsqu'ils sont blessés et l'objet d'une poursuite immédiate.

Propriété réelle et personnelle.