V. en ce qui concerne les Écoles normales partielles

Règlement pour le concours des élèves qui doivent former les Écoles normales partielles, 27 octobre 1821, page 480;

Arrêté concernant les examens que devront subir les élèves des Écoles normales partielles lorsqu'ils auront terminé leur philosophie, 22 décembre 1821, page 481 ;

Circulaire portant que les élèves des Écoles normales partielles seront dispensés de la rétribution universitaire, 22 avril 1822 (Cire. T. I, 442) ;

Ordonnance relative aux Écoles préparatoires, aux bourses qui y sont affectées, et aux élèves qui y jouiront de ces bourses, 9 mars 1826 {Lois et Règlements concernant VInstruction publique. T. VIII, 60);

Circulaire contenant des instructions sur l'exécution de l'ordonnance du 9 mars 1826, relative aux Écoles préparatoires, 18 avril 1826 [Cire. T. I, 502);

Règlement concernant les élèves des Écoles préparatoires, 5 septembre 1826 (Lois et Règlements concernant VInstruction publique. T. VIII, 73) ;

Arrêté portant établissement d'une École préparatoire au Collège royal Louis-le-Grand, 5 septembre 1826 (Lois et Règlements concernant VInstruction publique. T. VIII, 79) -,

Règlement pour l'École préparatoire établie au Collège royal Louis-le-Grand, 19 décembre 1826 (Lois et Règlements concernant VInstruction publique. T. VIII, 264) ;

Circulaire contenant de nouvelles instructions pour la présentation des aspirants aux places d'élèves des Écoles préparatoires, 22 mars 1827 (Cire, T. 1, 532);

Circulaire contenant des instructions pour la présentation des candidats aux places d'élèves de l'École préparatoire, 10 avril 1829 [Cire., T. I, 625);

Arrêté concernant l'admission, les examens et les études des élèves de l'École préparatoire établie prés du Collège royal Louis-le-Grand, 31 octobre 1829 (Bulletin universitaire. T. I, 525) ;

Arrêté qui détermine l'ordre des études que devront suivre, pendant l'année scolaire 1829-1830, les élèves de première et de seconde année de l'École préparatoire (section des lettres), 31 octobre 1829 (Bulletin universitaire. T. I, 528);

Arrêté sur l'enseignement de la philosophie et de l'histoire à l'École préparatoire, 3 novembre 1829 (Bulletin universitaire. T. I, 532) ;

Arrêté qui détermine l'ordre des études que devront suivre pendant Tannée scolaire 1829-1830, les élèves de première et de deuxième année de l'École préparatoire (section des sciences), 8 novembre 1829 (Bulletin universitaire. T. 1, 568).