CHAPITRE IL De l'enseignement

Article 1er. — L'enseignement sera divisé et réparti comme suit :

1° Médecine légale et histoire de la médecine;

2° Botanique (avec la direction en chef du jardin) ;

3° Anatomie et physiologie ;

4° Chimie et pharmacie ;

5° Clinique interne ;

6° Clinique externe;

7° Nosologie et pathologie ;

8° Thérapeutique et matière médicale ;

9° Les institutions de médecine et l'hygiène ;

10° La chirurgie ou médecine opératoire;

11° Les accouchements.

Art. 2. — Le bibliothécaire et le conservateur sont aussi tenus de donner des leçons :

Le premier, sur la bibliographie médicale;

Le second, sur la démonstration des objets laissés à sa garde, sur l'art des préparations en anatomie et histoire naturelle et sur les moyens de les conserver.

Leur cours dure toute l'année et se compose d'une leçon par semaine, entre huit et neuf heures du matin.

Art. 3. — Les cours faits par les professeurs se divisent en cours d'hiver et cours d'été.

Les premiers commencent le 15 vendémiaire et finissent le dernier ventôse.

Les seconds commencent le 1er germinal et finissent le 10 fructidor.

Il y a repos les jeudi et dimanche de chaque semaine.

Les seuls cours de clinique durent toute l'année sans interruption.

Art. 4. — Pendant le semestre d'hiver on enseigne :

1° L'anatomie et physiologie, à 9 heures ;

2° La chimie et pharmacie, à 11 heures;

3° La chirurgie ou médecine opératoire, à 2 heures.

Pendant le semestre d'été on enseignera :

FRUCTIDOR An XI. 127

1° La botanique, à 6 heures du matin ;

2° La nosologie et la pathologie, à*9 heures;

3° La thérapeutique et matière médicale, à 11 heures;

4° Les institutions de médecine et l'hygiène, à 2 heures ;

Le directeur et les professeurs honoraires donneront leurs leçons à 4 heures.

Art. 5. — Les cours de clinique se font dans l'hospice dit Hôtel-Dieu. L'heure en est subordonnée au service des hospices. On fera en sorte que ces heures ne coïncident pas avec celles des cours ci-dessus.

Le cours d'accouchement se fait dans le même hospice, conformément à l'article 30, titre V, de la loi du 19 ventôse An XI.

Art. 6. — Aucun professeur ne peut faire de cours particulier sur la partie qu'il est chargé de professer dans l'École.

Tout cours particulier ne peut être annoncé et fait par un professeur qu'en vertu d'une délibération de l'École, à qui la demande, le sujet, l'époque de l'année, le jour et l'heure sont indiqués et soumis.

La délibération doit être prise au bulletin secret.

Tout professeur qui ouvrirait un cours sans avoir l'autorisation de l'École sera rayé de suite de la liste des examinateurs, et son traitement suspendu.

Art. 7. — Chaque professeur est tenu de publier le programme de son cours avant son ouverture. Ce programme, imprimé, doit présenter le plan raisonné que le professeur doit suivre.

Art. 8. — Les parties de la journée qui ne sont pas occupées par des cours sont destinées aux exercices et répétitions d'anatomie, de médecine opératoire, de chimie, de pharmacie et de botanique.

Le chef des travaux anatomiques est chargé des répétitions d'anatomie et de chirurgie.

Le conservateur de botanique est chargé des répétitions de botanique.

Le professeur de chimie admet les élèves aux préparations de ses leçons.

Art. 9. — L'anatomie et la physiologie, la médecine opératoire, sont enseignées dans l'amphithéâtre d'anatomie ;

La chimie et la pharmacie, dans le laboratoire de chimie ;

La botanique, dans le jardin et à la campagne;

Les cliniques et accouchements, dans l'hospice de V Hôtel-Dieu ;

La bibliographie, dans la bibliothèque, et l'histoire naturelle ou la description des objets contenus dans les dépôts, dans le local qui les recèle.

Tous les autres cours : de nosologie, pathologie, matière médicale, thérapeutique, hygiène, etc., se font dans une salle appropriée à cet usage.

Art. 10. — Il y a au secrétariat de l'École, et sous la surveillance du bureau d'administration, un registre destiné à constater l'assiduité des professeurs. Chaque professeur est tenu, en arrivant pour faire une leçon, d'inscrire son nom sur ce registre et de désigner le jour et l'heure.

Dans le cas où le professeur ne se rendrait pas à l'heure indiquée pour la leçon, le directeur de l'École en fait mention sur le registre à la suite de la dernière signature du professeur, et si le professeur a fait connaître les raisons de son absence, il les consigne sur le registre.

FRUCTIDOR An XI.

Dans le cas où le professeur n'aurait fait connaître aucune raison, le directeur lui écrit pour qu'il les présente, et il les soumet à l'Ecole à la plus prochaine séance.

Tous les trois mois, extrait de ce registre est adressé au ministre de l'Intérieur.

Art. 11. — Nul professeur ne peut ni suspendre son cours, ni en retarder l'ouverture ou en avancer la clôture, ni changer les heures indiquées dans le présent règlement, sans une autorisation motivée de l'École, laquelle doit être transmise au ministre de l'Intérieur.

Art. 12. — Tout professeur qui contrevient au contenu de l'article précédent est soumis à une retenue de cinquante francs pour chaque fois et chaque jour qu'il contrevient, jusqu'à ce qu'il ait repris le cours et exercice du règlement. Cette retenue sera prise sur le traitement éventuel provenant du produit des examens et accroîtra la masse commune.

Art. 13. — Les professeurs de clinique et d'accouchements feront eux-mêmes des règlements pour l'enseignement et le service dans l'hospice, lesquels ne pourront être mis à exécution qu'après avoir été délibérés par l'Ecole, communiqués à l'administration des hospices et approuvés par le ministre.

Art. 14. — Chaque professeur a la police de sa classe pendant la durée de ses leçons.

Dans les actes publics et examens, le président l'exerce seul , et les professeurs et les élèves sont tenus de lui obéir.

Ils peuvent ordonner et faire exécuter l'expulsion hors la salle.

Ils doivent en référer à l'Ecole pour de plus fortes peines.

Art. 15. — Tout professeur doit faire l'appel de ses élèves au moins une fois tous les quinze jours. Ces appels sont déposés au secrétariat pour être consultés au besoin.

Art. 16. — Il sera assigné, chaque année, une somme déterminée pour fournir à toutes les dépenses d'anatomie, de chimie, etc.

Le professeur de botanique disposera d'une somme annuelle de 6,000 francs, conformément à l'arrêté du Gouvernement du 1er fructidor An XP.

Les dépenses pour l'anatomie, la chimie et autres parties seront présentées par les professeurs, chacun pour sa partie, et il y sera délibéré par l'École en séance générale.

L'état en sera adressé au Ministre dé l'Intérieur pour être par lui soumis et approuvé par le Gouvernement (Art. 8 de l'arrêté du 20 prairial).

Art. 17. — Il sera procédé à l'admission, aux inscriptions et aux examens et réceptions des élèves conformément aux dispositions des articles 1, 2, 3, 4 et 5 de l'arrêté du 20 prairial An XI.