DÉPARTEMENTS DE LEUR RESSORT

Aix

Basses-Alpes, Bouches-du-Rhône, Var.

Corse.

Aisne, Oise, Somme.

Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe.

Doubs, Jura, Haute-Saône.

Charente, Dordogne, Gironde.

Cher, Indre, Nièvre.

Calvados, Manche, Orne.

Gers, Lot, Lot-et-Garonne.

Allier, Cantal, Haute-Loire, Puy-de-Dôme.

Côte-d'Or, Haute-Marne, Saône-et-Loire.

Nord, Pas-de-Calais.

Hautes-Alpes, Drôme. Isère.

Corrèie, Creuse, Haute- Vienne.

Ain. Loire, Rhône.

Ardennes, Moselle.

Aube, Aveyron, Hérault, Pyrénées-Orientales.

Meurthe, Meuse, Vosges.

Ardèche, Gard, Lozère, Vaucluse.

Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Loiret.

Aube, Eure-et-Loir, Marne, Seine, Seine-et-Marne, Seine-et-Oise, Yonne.

Landes, Basses-Pyrénées, Hautes-Pyrénées.

Charente-Inférieure, Deux-Sèvres, Vendée, Vienne.

Côtes -du -Nord, Finistère, llle-et -Vilaine, Loire -Inférieure, Morbihan.

Eure, Seine-Inférieure.

Bas-Rhin, Haut-Rhin,

Ariège, Haute-Garonne, Tarn, Tarn-et-Garonne.

Pau

Poitiers

Après la première formation, les places des professeurs vacantes dans ces Facultés seront données au concours.

Art. 8. — Il y aura autant de Facultés de théologie que d'églises métropolitaines * ; et il y en aura une à Strasbourg et une à Genève pour la religion réformée.

Chaque Faculté de théologie sera composée de trois professeurs au moins ; le nombre pourra en être augmenté, si celui des élèves parait l'exiger.

Art. 9. — De ces trois professeurs, l'un enseignera l'histoire ecclésiastique, l'autre le dogme, et le troisième la morale évangélique.

Art. 10. — Il y aura à la tête de chaque Faculté de théologie, un doyen qui sera choisi parmi les professeurs.

Art. 11. — Les Ecoles actuelles de droit formeront douze Facultés, du même nom, appartenant aux Académies dans les arrondissements desquelles elles sont situées. Elles resteront organisées comme elles le sont par la loi du 22 ventôse An XII et le décret* impérial du 4e jour complémentaire de la même année.

Art. 12. — Les cinq Écoles actuelles de médecine formeront cinq Facultés du même nom, appartenant aux Académies dans lesquelles elles sont placées. Elles conserveront l'organisation déterminée par la loi du 19 ventôse An XI *.

Art. 13. — Il sera établi, près de chaque Lycée chef-lieu d'une Académie, une Faculté des sciences. Le premier professeur de mathématiques du Lycée en fera nécessairement partie. Il sera ajouté trois professeurs, l'un de mathématiques, l'autre d'histoire naturelle et le troisième de physique et de chimie. Le proviseur et le censeur y seront adjoints 8.

L'un des professeurs sera doyen.

Art. 14. — A Paris, la Faculté des sciences sera formée de la réunion de deux professeurs du Collège de France, de deux du Muséum d'histoire naturelle, de deux de l'École polytechnique, et de deux professeurs de mathématiques des Lycées.

Un de ces professeurs sera nommé doyen.

Le lieu où elle siégera, ainsi que celui de la Faculté des lettres, sera déterminé par le chef de l'Université.

Art. 15. — Il y aura, auprès de chaque Lycée chef-lieu d'une Académie, une Faculté des lettres ; elle sera composée du professeur de belles-lettres du Lycée et de deux autres professeurs.

Le proviseur et le censeur pourront leur être adjoints.

Le doyen sera choisi parmi les trois premiers membres.

A Paris, la Faculté des lettres sera formée de trois professeurs du Collège de France et de trois professeurs de belles-lettres des Lycées.

Le lieu où elle siégera, ainsi que celui où se tiendront les actes de la Faculté des sciences de Paris, sera déterminé par le chef de l'Université.

1. Extrait de la Loi relative à l'organisation des Cultes. (18 germinal An X.)

LVm. U y aura en France des archevêchés ou métropoles, et cinquante évêchés.

LEX. La circonscription des métropoles et des diocèses sera faite conformément au tableau ci-joint :

Métropoles :

Paris, Malines, Besançon, Lyon, Aix, Toulouse, Bordeaux, Bourges, Tours, Rouen. {Bull. L. 3e S. 1 72.)