Les professeurs et suppléants des Facultés de

médecine pourront demander un diplôme de docteur sans être soumis à d'autres formalités qu'à présenter leur brevet de nomination et sans avoir d'autre droit à payer que celui de diplôme. Les professeurs actuels de ces Facultés sont tenus à l'échange de leurs lettres de docteur. {Conseil, 8 juillet et 28 août 1809.)

3. Cette adjonction ne peut être généralement applicable; les termes de cet article ne doivent s'appliquer qu'aux proviseurs et censeurs pourvus du grade de docteur es sciences. (Conseil, 3 octobre 1809.)

TITRE III. Des grades des Facultés et des moyens de les obtenir.

S 1". Des grades en général.

Art. 16. — Les grades dans chaque Faculté seront au nombre de trois; savoir : le baccalauréat, la licence et le doctorat.

Art. 17. — Les grades seront conférés par les Facultés à la suite d'examens et d'actes publics.

Art. 18. — Les grades ne donneront pas le titre démembre de l'Université; mais ils seront nécessaires pour l'obtenir.

S 2. Des grades de la Faculté dee lettres.

Art. 19. — Pour être admis à subir l'examen du baccalauréat dans la Faculté des lettres, il faudra : 1° être âgé au moins de seize ans ; 2° répondre sur tout ce que l'on enseigne dans les hautes classes des Lycées.

Art. 20. — Pour subir l'examen de la licence dans la même Faculté, il faudra : 1° produire ses lettres de bachelier obtenues depuis un an ; 2° composer en latin et en français sur un sujet et dans un temps donnés.

Art. 21. — Le doctorat, dans les Facultés des lettres, ne pourra être obtenu qu'en présentant son titre de licencié et en soutenant deux thèses, l'une sur la rhétorique et la logique, l'autre sur la littérature ancienne : la première devra être écrite et soutenue en latin.

S 3. Des grades de la Faculté des sciences mathématiques et physiques.

Art. 22. — On ne sera reçu bachelier dans la Faculté des sciences qu'après avoir obtenu le même grade dans celle des lettres1, et qu'en répondant sur l'arithmétique, la géométrie, la trigonométrie rectiligne, l'algèbre et son application à la géométrie.

Art. 23. — Pour être reçu licencié dans la Faculté des sciences on répondra sur la statique et sur le calcul différentiel et intégral.

Art. 24. — Pour être reçu docteur dans cette Faculté on soutiendra deux thèses, soit sur la mécanique et l'astronomie, soit sur la physique et la chimie, soit sur les trois parties de l'histoire naturelle, suivant celle de ces sciences à l'enseignement de laquelle on déclarera se destiner.

S 4. Des grades des Facultés de médecine et de droit.

Art. 25. — Les grades des Facultés de médecine et de droit continueront à être conférés d'après les lois et règlements établis pour ces Écoles.

Art. 26. — A compter du 1er octobre 1815, on ne pourra être admis au baccalauréat dans les Facultés de droit et de médecine, sans avoir au moins le grade de bachelier dans celle des lettres.

1. Le décret du 17 mars 1808 exigeant que l'on soit bachelier es lettres pour être gradué dans une autre Faculté, les gradués dans les Facultés autres que celle

des lettres peuvent requérir comme tel le grade de de bachelier es lettres. (Conseil, 22 septembre 1809.)

S 5. Dm grades de la Faculté da théologie.

Art. 27. — Pour être admis à subir l'examen du baccalauréat en théologie, il faudra 1° être âgé de 20 ans ; 2° être bachelier dans la Faculté des lettres ; 3° avoir fait un cours de trois ans dans une des Facultés de théologie. On n'obtiendra les lettres de bachelier qu'après avoir soutenu une thèse publique.

Art. 28. — Pour subir l'examen de la licence en théologie, il faudra produire ses lettres de bachelier obtenues depuis un an au moins.

On ne sera reçu licencié dans cette Faculté qu'après avoir soutenu deux thèses publiques, dont Tune sera nécessairement en latin.

Pour être reçu docteur en théologie, on soutiendra une dernière thèse générale.

TITRE IV. — De l'ordre qui sera établi entre les membres de l'Université ;

des rangs et des titres attachés aux fonctions.

% 1er. Des rangs parmi les fonctionnaires. v

Art. 29. — Les fonctionnaires de l'Université impériale prendront rang entre eux dans l'ordre suivant ':