TITRE IU

Art. 5. — Avant le 1er décembre prochain, l'archevêque ou évêque du chef-lieu de chacune des Académies où il y aura une Faculté de théologie, présentera au Grand-Maître les sujets parmi lesquels les doyens et les professeurs de théologie seront nommés.

Art. 6. — A Pégard des deux Facultés de Strasbourg et de Genève, et de celle qui sera incessamment établie à Montauban, les candidats seront présentés, dans le même délai, par les présidents des consistoires de ces trois villes.

Art. 7. — Le Grand-Maître nommera, pour la première fois, les doyens et les professeurs entre les sujets portés en nombre triple de celui des places auxquelles il faudra pourvoir, et cette nomination sera faite avant le 1er janvier 1809.

Art. 8. — Le Grand-Maître nommera également, pour la première fois, et avant le 1er janvier 1809, les doyens et professeurs des autres Facultés.

Art. 9. — Les chaires des Facultés de théologie ne seront données au concours qu'à dater du 1er janvier 1815, et celles de lettres et sciences, à compter du 1er janvier 1811 ; jusque-là il y sera nommé par le Grand-Maître.