Moniteur, n

MARS IM2. SJ3

TITRE III. JÉcoJe des beaux-arts.

Art. 7. — Il sera établi, sur le même quai, et coordonné avec les bâtiments ordonnés par les titres précédents, une École des beaux-arts.

Cette École devra renfermer les salles nécessaires pour les différents enseignements : une galerie pour l'exposition des tableaux, et dix grands ateliers dont cinq pour les peintres et cinq pour les sculpteurs.

Art. 8. — Les plans nous seront également soumis d'ici au l* mai, et les crédits ouverts sur les budgets des années précédentes pour la construction d'une École des beauxarts sont affectés aux travaux de cette année.

Arrêté relatif à l'hypothèque légale de l'Université.

31 Mars 1812.

(V. art. 155 du décret du 15 novembre 181 1, Note.)

Arrêté sur la discipline des établissements de l'Université.

31 Mars 1812.

Le Conseil de l'Université Arrête ce qui suit :