CHAPITRE Ier. Des congés pendant le cours de l'année scolastique

Article l«r. — Aucun professeur de Faculté, aucun censeur, économe, professeur de Lycée, aucun agrégé, maître élémentaire, ou régent, ne pourra s'absenter plus d'une semaine, pendant le cours de Tannée classique, sans en avoir reçu la permission expresse et par écrit du Grand-Maître de l'Université.

Si l'absence ne doit pas être de plus d'une semaine, le congé pourra être accordé par le Recteur, sur la proposition motivée du chef de l'établissement auqiel le pétitionnaire est attaché, sauf au Recteur à en rendre compte au Grand-Maître.

Art. 2. — Lorsque le congé devra être de plus d'une semaine, les professeurs de Faculté ou de Lycée et les régents de Collège adresseront d'abord leur demande par écrit au chef de l'établissement auquel ils appartiennent. La demande contiendra l'exposé des motifs qui les mettent dans la nécessité de s'absenter ; elle exprimera le temps que doit durer l'absence, et la désignation du lieu où le fonctionnaire se propose de se rendre.

Art. 3. — Si le doyen, le proviseur ou le principal jugent ces motifs suffisants, ils transmettront, avec un rapport signé d'eux, la demande au Recteur de l'Académie ; ils indiqueront en même temps les mesures qu'ils se proposent de prendre pour que le service de la Faculté, du Lycée ou du Collège ne souffre pas de l'absence du professeur.