AA MARS

Le Recteur adressera toutes ces pièces, avec son avis, au Grand-Maître de l'Université, qui statuera définitivement.

Art. 4. — Si le congé est accordé, le Recteur, à qui il sera adressé, le transmettra sur-le-champ au chef de rétablissement, pour être remis par celui-ci au pétitionnaire.

Il en sera de môme des chefs d'établissement et des inspecteurs d'Académie : ils ne pourront s'absenter plus d'une semaine sans l'autorisation du Recteur, qui en rendra compte au Grand-Maître.

Si l'absence doit être plus longue, ils suivront la marche ci-dessus indiquée pour obtenir la permission du Grand-Maître.

Art. 5. — MM. les Recteurs sont invités à se conformer, en ce qui les concerne, aux dispositions ci-dessus prescrites.

Art. 6. — Le fonctionnaire qui aura obtenu un congé sera tenu de revenir à son poste pour le jour où son congé expire. A son arrivée, il se présentera au chef de son établissement. Celui-ci préviendra de suite le Recteur du retour du fonctionnaire ; le Recteur en donnera avis au Grand-Maître; il aura soin de rappeler le temps qui avait été accordé, et de faire observer si ce temps a été excédé ou non.

Art. 7. — Si des circonstances imprévues forçaient un fonctionnaire à s'absenter sur-le-champ et pour plus d'une semaine, le chef de l'établissement en préviendrait te Recteur, qui pourrait donner l'autorisation nécessaire, et il en serait rendu compte au Grand-Maître.

Art. 8. — Tous les fonctionnaires sont avertis que les congés, pendant le cours de Tannée scolastique, ne seront accordés que pour des cas extraordinaires, et, par conséquent, extrêmement rares.

Ceux qui s'absenteraient, sans avoir rempli les conditions prescrites, seront privés de la totalité de leur traitement, tant fixe qu'éventuel, pendant la durée de leur absence.