‹ Recueil des traités de commerce et de navigation de la France avec les puissances étrangères, depuis la paix de Westphalie, en 1648, suivi du recueil des principaux traités de meme nature (volume 2)Chapitre 21 sur 47 · SAXE-ROYALE · texte numérisé non relu

SAXE-ROYALE

Les dispositions générales des Traités conclus entre la France et l'Empereur, au nom de l'Empire, s'étendant naturellement à toutes les branches de la maison de Saxe , on trouvera au chapitre France et Autriche (ier vol., ire partie du Recueil), l'extrait des Traités de 1648, 1679, 1697, 1714, 17^8 et 1748, ainsi que de ceux de 181 4, i8i5et 18x8.

1679. i5 novembre. — TRAITÉ entre le Roi de France et l'Electeur de Saxe, signé à Saint- Germain-en-Laye.

Extrait.

Art. Ier. Il y aura à l'avenir amitié sincère et bonne intelligence, etc.

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