Recueil des traités de commerce et de navigation de la France avec les puissances étrangères, depuis la paix de Westphalie, en 1648, suivi du recueil des principaux traités de meme nature (volume 2)
Pierre Louis Auguste Bruno Blanc de Lanautte Hauterive
Texte issu de la numérisation d’un exemplaire ancien, non relu : quelques coquilles sont possibles. Mots reconnus : 99 %.
De quoi ça parle
Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 10 h 30 (42 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
La France n'a conclu directement aucun Traité spécial de commerce ou de navigation avec le Portugal. Les dispositions qui ont réglé successivement les relations commerciales établies entre les deux pays, se trouvent éparses dans les transactions politiques signées à diverses époques entre les Cours de Paris et de Lisbonne.…
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Chapitres
- Recueil des traités de commerce et de navigation de la France avec les puissances étrangères, depuis la paix de Westphalie, en 1648, suivi du recueil des principaux traités de meme nature45 min
- TRAITÉ de Vienne. {F. aux Traités entre la1 h 00
- Les vaisseaux armés en guerre à Tunis et dans15 min
- Tous les esclaves français , de quelque qua15 min
- IO15 min
- Si quelque corsaire de France ou dudit45 min
- IO15 min
- TRIPOLI15 min
- Les Français ne pourront être contraints15 min
- ARTICLES et conditions du Traité de paix, ac15 min
- ia15 min
- A l'avenir il y aura paix entre l'Empereur de15 min
- S'il arrivait que quelque vaisseau marchand15 min
- Toutes les fois qu'un vaisseau de guerre de30 min
- Les Très Illustres Pacha, Bey, Dey, Divan et15 min
- ROME15 min
- Le présent Traité sera ratifié, etc30 min
- T RANGE15 min
- O FRANC F15 min
- Pour prix du rachat et extinction dudit droit15 min
- SAXE-ROYALE15 min
- S AXE- ROYALE15 min
- SAXE-COBOURG15 min
- SAXE-COBOURG15 min
- La libre communication et la bonne corres15 min
- jà présente Convention sera ratifiée, etc15 min
- SAXE-WEYMAR15 min
- SCHWARZBOURG-RUDOLSTADT15 min
- SCHWARZBOURG-SONDERSHAUSEN15 min
- SUÈDE. 3 I I15 min
- Les sujets de Sa Majesté Très Chrétienne15 min
- o mai.— TRAITÉ de Paris15 min
- SU1SS15 min
- SUSSE45 min
- Les dr oits perçus en Helvétie sur la \enie en15 min
- Dans toutes les procédures criminelles pour15 min
- Les échantillons de marchandises pourront15 min
- TOSCANE15 min
- VENEZUELA30 min
- V. les art. 34 et 35 du Traité signé à Bade , entre Ja15 min
- IRAN CF30 min
- Pour que le navire soit réputé appartenir15 min
- PRINCIPAUTÉ DE WALDECK15 min
- WURTEMBERG15 min
- WURTEMBERG15 min
- La présente Convention sera ratifiée , etc15 min
- DU TROISIÈME VOLUME DE LA PREMIÈRE PARTIE15 min
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Idées et philosophie
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