L. Frisror

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ayant un but de charité, moins nombreuses, puisque: les offices de bienfaisance n'étaient pas organisés comme à l’époque actuelle, et qui se traduisaient par des dons d'argent et de rentes aux établissements hospitaliers, à charge de distribuer des secours aux. malades et aux indigents.

Indépendamment de ces sortes de donations qui entrainaient pour le disposant le dessaisissement immédiat des choses données, il en est d’autres, d’un usage courant, où la jouissance des biens lui était expressément réservée. Les clauses de constitut, précaire et rétention d’usufruit permettaient en effet au donateur de réaliser la tradition tout en lui assurant, soit pour toute sa vie, soit pour un temps plus restreint, les fruits et intérêts des biens dont il abandonnait la nue-propriété. Fréquents sont les actes notariés qui contiennent de ces sortes de stipulations. Telle, par exemple, une donation de l’année 1757 par laquelle une dame Morison de Bar cède à titre gratuit aux demoiselles Vautier un gagnage sis sur le territoire de Montplonne et consistant en terres, champs, prés et chenevières, sous réserve de conslitut et précaire et jouissance au profit de la donatrice sa vie durant. Le contrat porte la convention expresse que la consolidation de propriété se fera sur la tête des donataires au jour du décès de la dame Morison (Archives de la Meuse, actes notariés, série E, dossier: @,. n° 7). ,

S'il s'agissait de don de choses incorporelles, comme une créance, il ne pouvait être question de tradition, et la signification de la donation au débiteur en tenait lieu et saisissait le donataire.

Certaines conditions se trouvaient souvent insérées dans les contrats. C'est ainsi que le donateur impose au donataire l'obligation de payer ses dettes présentes ou celle de le loger, de lui fournir des aliments. Par acte entre vifs, en date du 18 novembre 1752, la dame de Béon Luxembourg fait donation de tous ses biens au sieur Léopold du Hautoy, son fils adoptif, sous réserve d’un appartement au château de Tichemont que la donatrice « déclare tenir du donatairé à titre de constitut précaire » (Archives de la Meuse, fonds de Nettancourt, carton 24). |

Dans une donation du 22 mai 1756, comprenant un immeuble rural et des rentes, il est dit que les donataires devront assurer le logement et la nourriture à la donatrice | pendant sa vie (Archives de la Meuse, donation Morison, actes notariés, série E, dossier G, n° 7).

On constate aussi la fréquence de donations universelles par lesquelles des parents âgés ou infirmes abandonnent tous leurs biens à leurs enfants, moyennant l'engagement par ceux-ci de les entretenir et soigner. Cette libéralité se pratique ordinairement sous la réserve d’une rente viagère à payer chaque année au donateur en un ou plusieurs termes.

Eufin pour éviter que les biens donnés ne passent dans une famille étrangère, le donateur se réserve parfois le droit de retour, au cas où il survivrait soit au donataire seul, soit au donataire el à sa postérité.

Tel est en sa variété le contenu que présentent dans l’ensemble de leurs dispositions, les différents actes de libéralité entre vifs.

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