CHAPITRE IV

Des droits que les tiers peuvent acquérir sur une source.

La source qui sort de mon sol, étant une propriété comme une autre, sera soumise aux principes généraux du droit de propriété. Je puis la céder en tout ou en partie, je puis aussi constituer sur elle des droits réels, un droit d'usage, une servitude... Telle est la conséquence immédiate des principes posés au chapitre II. La source est une chose qui fait partie du fonds où elle jaillit , par conséquent elle est immeuble et soumise à tous les droits qui peuvent affecter un immeuble.

Ce point acquis , il nous faut étudier les différents moyens par lesquels de pareils droits peuvent être constitués, savoir, le titre, la destination du père de famille et la prescription. C'est à cet examen que seront consacrées les trois sections de notre chapitre.

SECTION PREMIÈRE

Du titre.

Deux questions s'offrent à notre examen : nous avons d'abord à nous demander quel peut être le titre , quelle en

est la nature, quels en sont les éléments, puis, ce point éclairci, nous n'aurons plus qu'à en étudier les effets.