Régime légal des eaux de source et des eaux thermales
Louis Marie François. [from old catalog] Fliche
Texte issu de la numérisation d’un exemplaire ancien, non relu : quelques coquilles sont possibles. Mots reconnus : 98 %.
De quoi ça parle
La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 3 h 15 (13 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
Un fonds peut recevoir des eaux de trois manières différentes : ou bien, c'est l'eau du ciel qui lui arrive, soit naturellement, soit au moyen de travaux, qui ont été faits pour en faciliter l'écoulement; ou bien c'est un filet d'eau plus ou moins considérable , fleuve ou ruisseau , qui traverse ou qui longe le fonds; ou bien enfin, c'est une eau qui jaillit du fonds lui-même et qui porte tout autour la fécondité et …
Plan de lecture : 13 quarts d'heure, soit 13 jours à un quart d'heure par jour. Le site retient la page où vous vous êtes arrêté. Fichiers : EPUB.
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Chapitres
- Régime légal des eaux de source et des eaux thermales15 min
- CHAPITRE PREMIER30 min
- II. — Du droit de fouille et des eaux thermales15 min
- III. — Du droit de fouille en cas de travaux publiccL15 min
- CHAPITRE II15 min
- SI15 min
- CHAPITRE III30 min
- CHAPITRE IV15 min
- I. — Nature du titre15 min
- II. - Effet du titre30 min
- III. — Effet de la prescription15 min
- CHAPITRE V15 min
- I. — Législation antérieure à15 min
- II. — Époque révolutionnaire15 min
- IV. m Loi du 14 juillet 1856 et décret du 28 janvier15 min
- Chapitre IV. — Des droits que les tiers peuvent acquérir sur15 min
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