III. DONS VOLONTAIRES

519. Le Conseil décide que la spécialité des fonds de l’Ordre ne permet pas de sou-scrire, pour une somme quelconque, en faveur des victimes de l’explosion de la rue Saint-Denis ( arr. du 2 mars 1 856 ).

520. Le Conseil arrête qu’il sera délibéré en assemblée spéciale, convoquée pour la huitaine, sur la question de savoir quelle destination doivent reee-

' Voir stiprr:, p. 1,51 , ce tpic nous rnlcniloiis par licencié.

576 Ul* PARTIE. DES PRÉcÉDENTS.

voir les fonds de l’Ordre, et si l’on peut les appliquer à des besoins {»énëraux. Cet arrêté ajoute : il a déjà décidé, en assemblée spéciale, que les fonds doivent être consacrés exclusivement aux besoins et aux intérêts de r Ordre, sans qu’il soit possible de les en distraire (arr. du g avril i85g)

521. Cependant, tout en maintenant le principe que les fonds de l’Ordre sont exclusivement alfectés aux besoins de ses membres, le Conseil a cru pouvoir se rendre l’organe de leurs sentiments généreux , et s’associer , en leur nom , au soulagement «les infortunes publiques ou à la consécration des pensées nationales. C’est ainsi qu’à toutes les époques, il a voté des dons volontaires proportionnés à la situation plus ou moins prospère de nos bnances *.

522. Lorsejue le Conseil ne s’est pas cru suffisamment autorisé à disposer des fonds de l’Ordre pour une somme quelconque , ou au delà d’une certaine somme, il a permis que des souscriptions particulières fussent ouvertes au sein de l’Ordre , dans les mains du trésorier ou de quelques confrères : c’est

' Le procès-verbal ne menlioiinc pas si la deliberation annoncée a eu lieu.

•En 1813, 10000 francs pour l’équipement de cav.nliers ; 1828, 3000 francs pour l’établissement dont le but était de faire cesser la mendicité à Paris ; 1830, 6 000 francs pour les blessés , veuves et orphelins de Juillet ; 1831 ,6000 francs pour l’emprunt national ; 1832, 1 900 francs pour les blessés des .5 cl 6 juin ; 1833, 100 francs par an pour la société des jeunes détenus; 1835, 700 francs pour le monument du chancelier de L’Hôpital ; 1837, 1 000 francs pour les ouvriers de Lyon ; 1838, 300 francs pour le monument de Molière ; 1839, 1 000 francs pour les victimes de la Martinique ; 1 840, 1 000 francs pour les victimes de l'inonilalion ; 1841, 200 francs pour la colonie de Meltray.

TIT. II, CH. VI, PROPRIÉTÉS ET RETENUS. 5y7

ce qui a eu lieu pour l’incendie de Salins, en iSaS ; pour le projet d’extinction de la mendicité, en 1 828 ; pour le monument de Molière, en i858; etc.