Règles sur la profession d'avocat avec des notes historiques et explicatives

François Etienne Mollot

Texte issu de la numérisation d’un exemplaire ancien, non relu : quelques coquilles sont possibles. Mots reconnus : 97 %.

De quoi ça parle

La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 17 h 45 (71 quarts d'heure) de lecture.

Premières lignes

Tit. II. — Décret du 2 nivôse au xii, qui rend uii costume aux gens de loi 147…

Plan de lecture : 71 quarts d'heure, soit 71 jours à un quart d'heure par jour. Le site retient la page où vous vous êtes arrêté. Fichiers : EPUB.

Chapitres

• DEUXIEME PARTIE15 min
• TROISIÈME PARTIE15 min
• II. — Secrétaire15 min
• IV. Dépenses diverses15 min
• T IJ15 min
• XVIIJ15 min
• I.-STRODUCTION15 min
• XXXIJ15 min
• DES RÈGLES DE LA PROFESSION15 min
• DEVOIRS GÉNÉBAL’X DE L’AVOCAT1 h 00
• TITRE II15 min
• GO1 h 00
• DEVOIRS DE L'AVOCAT ENVERS SES CONFRÈRES15 min
• TITRE IV15 min
• TIT. IV. DEVOIRS ENVERS LES MAGISTRATS. I I I15 min
• LOIS ET RÈGLEMENTS SUR LA PROFESSION D’AVOCAT15 min
• DROIT ANTÉRIEUR A15 min
• TIT. I. DROIT ANTÉRIEUR A I79O15 min
• TIT. I. DROIT ANTÉRIEUR A15 min
• II. U Advocats de la cour seront gradués in altero15 min
• IV. « Plaideront et escriront briefvement. (Jean I15 min
• XII. « Estant appelés au conseil’ feront serment15 min
• TIT. I. DISOIT ANTÉRIEUR A 1 79O15 min
• DÉCRET DU 3 NIVOSE AN XU, QUI REND VN COSTUME AUX GENS DE LOIS15 min
• TITRE III15 min
• D’AVOCAT ET LA DISCIPLINE DU BARREAU30 min
• UECRET IMPÉRIAL DU 2 JUILLET15 min
• TIT. VI. ORD. DU ROI, DU 37 FÉVRIER15 min
• TITRE VI15 min
• TIT. VI. ORD. DU ROI, DU 37 FÉV. 1833. I15 min
• TITRE VU15 min
• TIT. VII. ORD. DU ROI, DU 20 NOV. 1822. I9I45 min
• TIT. VU. ORD. DU ROI, DU 20 NOV. 1822. 2ÏJ15 min
• TITRE VIII15 min
• TITRE IX15 min
• TITRE X15 min
• PROJET DE REGLEMENT. CONCLUSION15 min
• TROISIÈME PARTIE15 min
• NOMINATION DES MEMBRES DD CONSEIL15 min
• TIT. I, CH. 1. MEMBRES DU CONSEIL15 min
• TIT. I. CH. I. MEMBRES DU CONSEIL15 min
• L’ordonnance du 27 août i85o n’ajanl pas15 min
• Il est le gardien des fonds de l’Ordre15 min
• TIT. I , CH. III , SÉANCES OU CONSEIL15 min
• SÉANCES DU CONSEIL15 min
• Toutes les fois qu’une lettre sera adressée au15 min
• Le principe adopté , en cas de partage , quant15 min
• CONFÉRENCE DES AVOCATS15 min
• M. le procureur -général ayant adressé au15 min
• TITRE IL15 min
• INCOMPATIBILITÉ15 min
• Avec celles de chef de la division du com15 min
• INCOMPATIBILITÉS ABSOLUES15 min
• TIT. II, CH. I, §. II. INCOMP.\TIB. ABSOLUES. 30Q15 min
• Celles de surnuméraire au ministère de la15 min
• La qualité de rédacteur dans un jour15 min
• STAGE15 min
• I". — ADMISSION15 min
• M. ayant été dispensé par le Roi de la re15 min
• TIT. II, CH. II, §. I. STAGE, ADMISSION15 min
• Le Conseil décide que avocat sta15 min
• CONTINUATION DE STAGE15 min
• TIT. II, CH. II, §. III. STAGE, CONTINUATION15 min
• IV. INTERRUPTION ©U STAGE15 min
• V. — ABRÉVIATION DU STACE15 min
• TIT. II, CH. II, §. V. STAGE, ABRÉVIATION. 33 I15 min
• VI. ASSIDUITÉ ET CONGÉS15 min
• VII. SURVEILLANCE DES STAGIAIRES15 min
• TIT. II, CH. II, VJI. STAGE, SURVEILLANCE15 min
• Un rapport est fait au Conseil sur les sta15 min
• VIII. DROIT DE.S STAGIAIRES15 min
• avocat stagiaire, demande si, ajraiit15 min
• L’admission comprend elle^méme trois points15 min
• I. PRINCIPE15 min
• TIT. 11, CH. III, §. I. TABLEAU, ADMISSIUN15 min
• II. MODE15 min
• TIT. II, CH. 111, §. I. TABLEAU, ADMISSIUN15 min
• III. CONDITIONS15 min
• TIT. II, CH. III, §. I. TABLEAU, ADMISSION. 34Q15 min
• II. RANG15 min
• FORMATION DU TABLEAU15 min
• POUVOIR DISCIPLINAIRE15 min
• DE DISCIPLINE15 min
• DÉMISSION15 min
• II. APPEL DEVANT LE CONSEIL15 min
• IV. INCOMPÉTENCE15 min
• M. ayant porté plainte contre M15 min
• TIT. II, CH. IV, §. I. POUV. DI8CIPL., EXCEPT15 min
• V. SURSIS15 min
• TIT. II, CH. IV, §. I. POUV. DISCIPI.. , EXCEPT. 37$ VI. CHOSE JUGÉE15 min
• VII. NON BIS IN IDEM15 min
• VIII. NON-CUMUL DE PEINES15 min
• X. REMISE DE PEINE15 min
• XI. CAS PARTICULIER15 min
• II. ARRÊTÉS DE NON-LIEU15 min
• TIT. II, CH. IV, §. II. POÜV. DISCIPL. HON-LIED30 min
• Espèce. — «Considérant qu’il est justifié15 min
• Mandat (de pure obligeance), i” Espèce15 min
• OJre de son ministère. — Cas d’infortune15 min
• TIT. II, CH. IV, §11. POUV. DISC., NON-LIEU15 min
• Signature (de requête à un commissaire de15 min
• TIT. II, CH. IV, §. IV. POÜV. DISC., AVERT15 min
• IV. AVERTISSEMENT15 min
• TIT. II, CH. IV, §. IV. POUV. DISC., A.VERT15 min
• TIT. II, CH. IV, IV. POUV, DISCIPL. AVERT15 min
• Espèce. — Cartes d adresse. — Recherche15 min
• TIT. U, CH. IV, §. IV. POUV. DISCIPL., A. VERT15 min
• TIT. II, CH. IV, §. V. PODV. DISC., KEPRIM15 min
• TIT. II, CH. IV, §. V. POUV. DISC., RÉPRIM15 min
• Honoraires. — Billet exigé. — Dénéga15 min
• Irresponsabilité de V avocat. — Honoraires15 min
• TIT. II , CH. IV, §. V. POUV. DISC., HÉPRIM. 44D15 min
• TIT. II, CH. IV, §. VI. POUV. DISC. SUSPENS15 min
• TIT. II, CII. IV, §. VJ. POUV. DISC. SUSPENS15 min
• TIT. II, CH. IV, §. VI. POUV. DISC. SUSPENS15 min
• Consultation imprimée. — Attaques contre15 min
• Demande en grâce. — Mojens illicites15 min
• TIT. II, CH. IV, §. VI. POUV. DISCIPL. SUSPENS15 min
• VII. RADIATION15 min
• TIT. II, CH. IV, §. VU. POUV. DISCIPL. RADIAT15 min
• TIT. II, CH. IV, §. VII. PODV. DISCIPL. RADIA.T15 min
• TIT. II, CH. IV, VII. POUV. DISCIPL. BADIAT15 min
• Négociation d emprunts. — Prêts usuraires15 min
• S- VIII. PROBOGATION ET REVOCATION DU STAGE15 min
• I. POUR CAUSE d’inexactitude15 min
• TIT. II, CH. IV, §. VIII. POOV. DISCIPL., STAGE15 min
• III. CAS DIVERS15 min
• TIT. II, CH. IV, §. VIII. POUV. DISCIPL., STAGE15 min
• Billet. — Honoraires. — Sur la plainte por15 min
• DEVOIRS ET ASSISTANCE DU CONSEIL15 min
• I. DÉFENSES d’office15 min
• DEVANT LES CONSEILS DR GUERRE15 min
• DEVANT LES TRIBUNAUX CIVILS15 min
• Le 4 mai 1841, un membre fait observer que15 min
• DE PATENTE15 min
• I. INTERVENTION JUDICIAIRE, ET PROTESTATIONS15 min
• La Cour n’a-t-elle pas fait , par cet arrêt du45 min
• CAS DIVERS15 min
• III. AVIS DO^NÉS AUX. BARREAUX ETRANGERS15 min
• I. COMMUNICATION DE PIECES AU MINISTERE PUBLIC15 min
• II. IL n’y a lieu a délibérer sur la demande15 min
• III. POSTULATION. — SAISIE DE PAPIERS. — NON-LIEU A DÉLIBÉRER15 min
• IV. CONSULTATIONS SUR PAPIER TIMBRE15 min
• VI. ESPÈCES DIVERSES15 min
• VII. ASSISTANCE ENVERS DES CONFRERES d’un autre barreau15 min
• PROPRIÉTÉS ET REVENUS DE L’ORDRE15 min
• I. Bibliothèque15 min
• M. substitut de M. le procureur du15 min
• avril 1824, nouveau règlement15 min
• TIT. II, CH. VI. PROPRIÉTÉS ET REVENUS15 min
• RENTES SUR l’ÉTAT15 min
• Voici quels ont été ces legs15 min
• IV. COTISATION15 min
• V. DROIT DE SERMENT15 min
• I. Pensions15 min
• Le Conseil accorde la pension en tout ou15 min
• En principe, le Conseil n’est pas un bureau15 min
• III. DONS VOLONTAIRES15 min
• IV. DÉPENSES DIVERSES15 min
• FIN45 min
• V. Billet à ordre30 min

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