TITRE III. — DE LA COMMUN.VUTÉ CON^■E^•TION^•ELLE

CHAP. I. — Des conventions qui modifient la communauté légale (n. 2429 à 2460).

Sect. I. — De la communauté réduite aux acciuèts (n. 2461 à 2477).

§ 1. — De l'actif de la communauté réduite aux acquêts in. 2478 à 2553).

§ 2. — Des propres.

1° De la constitution des propres (n. 2554 à 2580). 2" Des règles qui régissent la preuve de la propriété des propres (n. 2581 à 2645).

3» Etudes spéciales de la propriété des propres mobiliers (n. 2646 à 2669).

§ 3. — Du passif de la communauté réduite aux acquêts (n. 2670 à 2693).

S 4- — De l'administration de la communauté réduite aux

acquêts (n. 2696 à 2703).

§ 0. — De la dissolution de la communauté réduite aux

acquêts (n. 2706 à 2729).

§ 6. — Des clauses qui modifient la communauté réduite aux acquêts (n. 2730 à 2750).

Sect. II. — De la clause qui exclut de la communauté le mobilier en tout ou en partie , ou de la clause de réalisation i u. 2751 à 2758).

§ 1 . — De la réalisation expresse (n. 2759 à 2787). g 2. — De la réalisation tacite (n. 2788).

1° Réalisation tacite résultant de la clause d'emploi (n. 2789 à 2797).

2° Réalisation tacite résultant de la clause d'apport (n. 2798 à 2847).

Sect. III. — De la clause d'ameublissement.

§ 1 — Des diverses variétés d'ameublissements\(n. 2848 à

§ 2. — Des effets de l'amcublissement {n. 2883 et 2884).

1° Des efTels de l'amcublissement déterminé de la première espèce (n. 2885 à 2902 1.

2° Des effets de l'amcublissement déterminé de la deuxième espèce (n. 2903 à 2916).

3o Des effets de l'ameublissement indéterminé (n. 2917 à 2937).

Sect. IV. — De la clause de séparation des dettes (n. 2938 à 2941).

§ 1 . — De la séparation des dettes proprement dite (n. 2942

g 2. — De la clause de franc et quitte (n. 2988 à 3008).

Sect. V. — De la faculté accordée à la femme de reprendre son apport franc et quitte (n. 3iX)9 à 3075.

Sect. VI. — Du préciput conventionnel n. 3076 à 3133).

Sect. VII. — Des clauses par lesquelles on assigne à chacun des époux des parts inégales dans la communauté

g 1. — Du partage inégal (n. 3141 à 3158).

§ 2. — Du forfait de communauté in. 3159 à 3183).

§ 3. — De la clause qui attribue toute la communauté au survivant, ou à l'un des époux aeitleinent \n. 3186 à 3234).

Sect. VIII. — De la communauté à titre universel (u. 3235 à 3269).

Sect. IX. — Des dispositions co mmunes aux huit section précédentes (n. 3270 à .3300).

CHAP. II. — Des conventions exclusives de la communauté LÉGALE (n. 3301 à 3303).

Sect. I. — De la clause portant que les époux se marient sans communauté \xi. ^iOk à 3316).

i. i. — De la condition des biens des époux et spécialement de ceux de la femme (n. 3317 à 3340).

§2. — Du droit d'administration et de jouissance qui appartient au )iiari sur les biens de la femme (n. 3341 à 3367 .

S 3. — Du règlement des dettes des époux (n. 3368 à 3381).

Sect. II. — De la clause de séparation de biens in. 3382 à 3451 V

TITRE IV