‹ Répertoire général alphabétique du droit français (volume 5)Chapitre 112 sur 396 · CHAP. III · texte numérisé non relu

CHAP. III

. — FABRIQl E^ DES CATHÉDRALES ET MÉTROPOLES (n. 830

TITRE II. — DES CULTES PROTESTANTS (n. 850 à 852).

FABRIQUES ET CONSISTOIRES. — Titre I. — Chap. I.

GHAP. I. — Etablissements du culte réformé. Sect. I. — Conseils presbytéraux [n. 853 à 859 . Sect. II. — Consistoires (a. 800 à 873). 'Sect. III. — Synodes (n. S7 1 à 876 . Sect. IV. — Conseil central (n. 877 el 878 .

CHAP. II. — Etablissements l>e la confession d'Augsbourg (n. 879).

Sect. I. — Conseils presbytéraux (n. 880 à 883).

Sect. II. — Consistoires (n. 884 ii 889).

Sect. 111. — Synodes particuliers (n. 890 à 898).

Sect. IV. — Commission synodale (n. 899).

Sect. Y. - Synode général (n. 900 à 904).

Sect. VI. — Commission executive r. 905 i) 909 .

Sect. VII. — Synode constituant (n. 9i0).

CHAP. III. — De la propriété et de l\ gestion mes biens des i croisses (n. 911 à 920).

CHAP. IV. — Comptabilité (n. 921 et 922).

Sect. I. — Recettes et dépenses (n. 923 à 937).

Sect. II. — Vote et approbation du budget (n. 938 <

Sect. III. — De l'ordonnancement, du recouvrement et du paiement (n. 943 et 944).

Sect. IV. — De l'administration des biens indivis des conseils presbytéraux in. 945 à 948).

Sect. V. — Règles diverses (n. 949).

TITRE III. — DU CULTE ISRAÉLITE (il. 950).

CHAP. I. — Consistoire central (n. 951 à 964). CHAP. II. — Consistoikes départementaux (n. 96a à 972). CHAP. III. — Gestion des biens (n. 973 à 975). CHAP. IV. — Comptabilité (n. 976 à 988).

TITRE I

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