On ne connaît point d'une manière précise l'époque à

Ubpehtoihe. — Tome XXII.

laquelle les fabriques ont pris naissance, du moins, sous une forme régulière, non plus que les progrès successifs de leur institution. Il parait néanmoins constant que, dans les premiers siècles de l'ère chrétienne, les offrandes reçues par l'église et les biens qu'elle possédait étaient confondus dans une même masse, et leur produit consacré au soutien des pauvres et du clergé ainsi qu'à l'ornement des temples. L'administration de ces fonds appartenait à l'évèque seul; toutefois, sous !a surveillance morale du concile provincial auquel il rendait compte de. sa gestion lors des réunions assez rapprochées de ce concile, et sous la réserve de se conformer à certaines règles établies. Aussi, « quoique l'évèque, dit le concile d'Orléans, tenu en 511 par ordre de Clovis, ne doive, rendre compte de son administration qu'à Dieu seul, s'il manque, néanmoins, à exécuter les ordonnances générales de toute l'église, le concile doit lui en faire sentir la juste confusion et même le séparer de la communion de l'église. »

4. — L'administration de l'évèque n'était pas restreinte aux biens appartenant à sa cathédrale; elle s'étendait à ceux de toutes les églises dont la propagation du christianisme amena la création, et que les évêques considéraient eomme 'des démembrements de leur eathédrale. Toutefois, lesévèques n'eurent pas toujours l'administration active et exclusive des biens des églises rurales et urbaines, et ne conservèrent qu'un droit de surveillance. Ainsi, « l'usage des bénéfices, pris dans le sens des anciens conciles, dit Durand de Maillane (Dict. canonique, v° Bénéfice, § I), commença par les églises de la campagne, dont l'évèque fut comme forcé d'abandonner les fonds aux curés qui étaient plus à la portée d'en avoir soin ; et ce qui se pratiqua à la campagne par une espèce de nécessité, fut bientôt suivi dans les villes par la force et l'autorité de l'exemple. » Déjà, d'ailleurs, l'archidiacre, l'archiprètre et le curé avaient quelquefois, sous l'inspection de l'évèque, l'intendance de la fabrique; et, plus tard, vers le sixième ou septième siècle, les conciles donnèrent aux églises des économes, le plus souvent prêtres ou diacres, qui touchaient les revenus et entretenaient les églises, en rendant compte à l'autorité épiscopale, et remplissaient réellement ainsi les fonctionsde fabriciens. Plus tard, les évêques se démirent entièrement de l'administration des biens ecclésiastiques, qui resta entre les mains de l'archidiacre, de l'économe et du clergé.

5. — Au surplus, dès l'année 360, un concile tenu à Rome, sous le règne de Constantin, avait tracé aux évêques la destination des produits et revenus des églises, et ordonné le partage de ces produits en quatre lots : le premier pour l'évèque, le second pour son clergé, le troisième pour les pauvres, et le quatrième pour l'église. Ce partage fut l'objet des recommandations successives de plusieurs papes et d'un capitulaire de Charlemagne de 1801. — Le Besnier, Législ. des fabr. des églises.

6. — Le ixo siècle, selon quelques auteurs, vit instituer les marguilliers, dont l'origine, selon d'autres, ne remonte qu'au xii° siècle. Quoi qu'il en soit, ils n'avaient primitivement que des attributions très-restreintes et recevaient les aumônes pour les distribuer aux pauvres dont les noms étaient inscrits sur un registre ou matricule, matricula, déposé, à cet elîet, entre les mains de ces receveurs. Ces pauvres, nommés par cette raison matriculli ou malricularii, donnèrent, par suite, leur.'noui aux dépositaires de la matricule, appelés dès lois matriculiers, d'où l'on a tiré maçguilliers.

7. — ■ Les fonctions de marguillier, d'abord exclusivement réservées aux clercs, étaient, dès le commencement du xin0 siècle, partagées entre ces derniers et les laïques : et l'aptitude de ceux-ci à remplir ces offices avec le consentement des prélats et sous la surveillance immédiate du curé et des principaux habitants delà paroisse, cette aptitude, constatée par lé concile d'Exeter, en 1287, et par le concile de Visbourg, fut expressément consacrée par le concile de Lavaur, en 1308, qui invita les curés à choisir parmi les paroissiens les intendants de fabriques. Ces intendants devaient rendre leurs comptes tous les ans et sans frais, aux évêques et archidiacres, dans leurs visites, ainsi que cela résulte des décisions de plusieurs conciles, notamment de ceux de Salsbourg et de Trente, confirmées par des lettres-patentes de Charles IX du 13oct. 1571. Enfin, à dater du concile de Mayence, en 1549, les fabriques durent être définitivement composées d'administrateurs laïques, à l'exception du curé qui devint le premier fabricieu; et l'ordre de choses établi par ce concile se maintint à peu près intact jusqu'à la révolution de 1789.

FABRIQUES ET CONSISTOIRES. —Titre I. — Chap. II.

8. — Mais les différentes mesures relatives aux fabriques étaient loin d'être exécutées dans toutes les paroisses, et elles étaient d'ailleurs conçues en des termes vagues qui laissèrent place à l'introduction des usages locaux, et provoquèrent un grand nombre d'arrêts de parlement, souvent contradictoires, et parmi lesquels cependant on dislingue le règlement homologué par le parlement de Paris le 2 avr. 1737, pour l'administration de la fabrique de Saint-Jean-de-Orève, règlement dont plusieurs dispositions importantes sont reproduites dans le décret du 30 déc. 1809.

9. — Néanmoins, les règles suivantes étaient généralement adoptées : les marguilliers, fabriciens ou procureurs (on leur donnait cette triple qualification) nommés par les habitants seuls dans des assemblées ou par les marguilliers sortants, lorsque les paroisses étaient trop nombreuses, se divisaient, dans certaines villes, en marguilliers honoraires et en comptables, et rendaient leurs comptes aux archevêques, évêques ou archidiacres, lors de leurs visites, mais toujours en présence des officiers de justice et des principaux habitants (édit de 1695, art. 17). Ils ne pouvaient accepter de fondations sans le consentement du curé (ord. de Blois, art. 55) ni intenter aucun procès sans une délibération de la communauté des habitants et une autorisation de l'intendant de la généralité (déclar. 2 oct. 1703). Ils veillaient à la perception des revenus età la conservation des fonds et ne devaient emprunter de l'argent à intérêt ou à fonds perdu, pour réparations, qu'avec l'autorisation du roi et en vertu de lettres-patentes enregistrées au parlement, le tout sous leur responsabilité pécuniaire (déclar. 31 janv. 1690). Les habitants et les gros décimateurs, c'est-à-dire les percepteurs des dîmes, subvenaient par moitié aux réparations de l'église, les premiers pour la nef, les seconds pour le chœur et le sanctuaire {ibid. et déclar. 18 févr. 1623).

10. — Tel était, à peu près, l'état des fabriques, lorsque éclata la Révolution, dont les principes nouveaux renversèrent le système existant. La loi. du 2 nov. 1789 mit à la disposition de la nation tous les biens ecclésiastiques, à la charge par elle de pourvoir aux frais du culte, à l'entretien de ses ministres et au soulagement des pauvres. Les rentes dues au clergé furent déclarées éteintes par les lois des l!i août et 10 sept. 1790 et 24 août 1793. Celle du 10 févr. 1791 comprit au nombre des biens ecclésiastiques à vendre les immeubles affectés à l'acquit des fondations, sauf le paiement aux fabriques de l'intérêt du prix sur le pied de 4 p. 0/0 pour le service des fondations. Enfin, la loi du 19 août 1792 prescrivit de vendre les immeubles appartenant aux fabriques, en transportant aux olfîeiers municipaux l'administration de ces fabriques; et celle du 13 bru m. an II (3 nov. 1793) déclara propriété de l'Etat tout l'actif affecté, à titre de fondations ou autre, aux fabriques des églises cathédrales, paroissiales et succursales. Par suite de cette dernière loi et de l'abolition du culte, les fabriques cessèrent d'exister.

11. — La loi du 18 germ. an X (8 avr. 1802), en réorganisant le culte, rétablit en même temps les fabriques. L'art. 76 de cette loi est ainsi conçu : « Il sera établi des fabriques pour veiller à l'entretien et à la conservation des temples, à l'administration des aumônes. »

12. — Mais cette loi ne disait rien quant à l'établissement de ces fabriques. Aussi furent-elles d'abord, en vertu d'une déri sion du 9 flor. an XI, établies par des règlements particuliers des évêques soumis à l'approbation du gouvernement. On n'avait pas pensé que la matière lût susceptible d'un règlement général, « car, dit Portalis (lettre du 4 prair. an XI), la fabrique d'une succursale située dans un petit bourg et souvent dans un hameau, ne saurait comporter le régime que l'on doit donner à la fabrique d'une paroisse ou d'une succursale située dans une grande ville. Chaque contrée, a d'ailleurs ses usages, ses coutumes, ses habitudes. >> Et la même lettre ajoutait : « Enfin la situation des fabriques n'est plus la même : ces sortes d'établissements étaient dotés anciennement par des biens-fonds, par des rentes de toute espèce, par des donations purement laïcales. On sent que dans une telle position la puissance civile était tetiue à une surveillance plus particulière, et que l'intervention des séculiers devenait plus indispensable. Dans les circonstances actuelles, l'administration des fabriques est certainement moins étendue qu'elle ne l'était ; cette administration n'est presque relative qu'à la recette et à l'emploi des aumônes, à la perception et à l'emploi du produit des chaises, à la perception et à l'emploi du produit di quelques rentei provenant des fondations; elle est presque

renfermée dans des objets qui ne dépassent pas les murs du temple. »

13. — Toutefois, le décret du 1 thermidor de la même année, en restituant aux fabriques les biens et rentes qui leur avaient appartenu et que l'Etat n'avait point encore aliénés ou transférés, chargea les préfets de nommer, pour adminislrerces biens, trois marguilliers dans chaque commune,

14. — Ainsi, à partir de cette époque, il y eut dans chaque paroisse deux fabriques constituées chacune dans des formes particulières, et ayant chacune des attributions distinctes : l'une, existant en exécution de l'art. 76, L. 18 germ. an X, était chargée de recueillir et administrer le produit éventuel de tout ce qui peut se percevoir dans l'intérieur des églises, et de veiller aux besoins journaliers de l'exercice du culte ; elle administrait, en un mot, les recettes et dépenses ordinaires du culte; on la désignait sous le nom de fabrique intérieure; l'autre, existant en exécution de l'arrêté de thermidor an XI, avait pour fonctions spéciales de gérer les biens-fonds et rentes rendus au culte par cet arrêté, d'en percevoir les revenus, en un mot d'administrer la dotation financière de l'église, les recettes et les dépenses extraordinaires du culte. On l'appelait la fabrique extérieure. La fabrique intérieure avait l'administration en quelque sorte religieuse, et la fabrique extérieure l'administration temporelle de l'église. Eu conséquence, la composition et l'administration de la première étaient plus ecclésiastiques que civiles, et celles de la seconde plus civiles qu'ecclésiastiques. — Vuillefroy, Tr. île l'adm. du culte cathoL, v° Fabrique, p. 331, note.

15. — Cet état de choses donnait lieu à tant de. discussions, de conflits et de plaintes, que le gouvernement se décida à y mettre un terme. Il rendit, dans ce but, le décret du 30 déc. 1809, qui forme aujourd'hui encore, avec quelques autres dispositions qui l'ont complété, la base de la législation sur les fabriques, et qui, en confondant les deux fabriques en une seule et même fabrique, lui a donné, comme nous le verrons, pour sa composition et son administration, des règlements mixtes. Ce décret, portant règlement général des fabriques, a supprimé de droit tous les règlements faits par les archevêques ou évêques, eu vertu de la décision du 9 flor. an XI. — Av. Cous. d'Et., 22 févr. 1813.

16. — Aux termes du décret précité, ces dispositions ne régissent que les églises paroissiales. Quant aux fabriques des églises cathédrales et métropolitaines, elles continuent, sauf en ce qui touche leur administration intérieure soumise à la règle commune, d'être composées etgouvernées d'après les règlements épiscopaux approuvés par le gouvernement (Décr. 30 déc. 1809, arl. 104 et 105).

17. — Nous traiterons séparément de ce qui concerne les fabriques en général, et des règles spéciales aux fabriques des cathédrales.